Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 30·fr
    ...### Objet de la Vente La totalité du cinquième indivis de la tota...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 55·fr
    ...nsi, requérant, pour les 3/4 indivis; 2°) MM. Ammar, Kablouti, Ben...
  • Annonces Légales·2009 / N°037·page 44·fr
    ...La totalité de tous les droits indivis soit les 11454,333/49090 pa...
  • Annonces Légales·2010 / N°004·page 52·fr
    ...Le tiers des parts indivises d'un immeuble consistant en un lot de...
  • Annonces Légales·2013 / N°028·page 36·fr
    ...La totalité des parts indivises (1/11) appartenant aux poursuivis ...
  • Journal Officiel·1984 / N°032·page 19·fr
    ...Le capital social est fixé à 40.000 dinars divisé en 400 actions d...
  • Annonces Légales·2014 / N°108·page 28·fr
    ...financiers et distribution des dividendes de l'exercice 2013, les ...
  • Journal Officiel·1988 / N°017·page 20·fr
    ...u vin Industries alimentaires diverses. Journal Officiel de la R...
  • Journal Officiel·1997 / N°040·page 4·fr
    ...ctions de mandataire chargé de division de comptabilité pour les o...
  • Annonces Légales·2018 / N°144·page 30·fr
    ...obation des états financiers individuels et consolidés de l'exerci...
  • Annonces Légales·2020 / N°062·page 17·fr
    ...Appartement 242 (32,5 m²) balcon nu 7,50 m² avec divan, appartemen...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 26·fr
    ... pour l'autre moitié, dans l'indivision entre eux; c) Qu'elle n'es...
  • Annonces Légales·2007 / N°043·page 49·fr
    ...L'immeuble mis en vente me compose des parts indivises revenant à ...
  • Annonces Légales·2010 / N°027·page 46·fr
    ...parts indivises à hauteur de 50000/541660 parts revenant au débite...
  • Annonces Légales·2011 / N°042·page 41·fr
    ...e d'étude et de fabrication de divers objets en fer et en fer forg...
  • Annonces Légales·2012 / N°131·page 25·fr
    ...té de la totalité des droits indivis lui appartement dans le fonds...
  • Annonces Légales·2020 / N°071·page 18·fr
    ...16625 parts indivises du T.F 41308 Ben Arous dénommé «Chrak Abbes ...
  • Annonces Légales·2021 / N°022·page 17·fr
    ... 5 ainsi que 17.82/493 parts indivises du TF 45578 Ben Arous, cons...
  • Journal Officiel·2007 / N°015·page 17·fr
    ...e droit commun, responsables individuellement ou solidairement, su...
  • Annonces Légales·2024 / N°044·page 20·fr
    ...un logement individuel social à cité Entilaka 120 Sakiet Sidi Yous...