Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 16·fr
    ...enteurs, des effets, deniers, marchandises, billets, quittances ou...
  • Journal Officiel·1959 / N°063·page 16·fr
    ...François GARCIN, demeurant à Tunis, 55, rue de la Kasbah, a vendu ...
  • Journal Officiel·1968 / N°051·page 22·fr
    ...q Hectares) à l'indivis d'une parcelle de terrain complantée de qu...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 22·fr
    ... sis à Pont du Fahs, place du marché N° 3. Les oppositions s'il y...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 26·fr
    ...La propriété bornée consiste en une seule parcelle de terre renfer...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 8·fr
    ...nal qui le conservera dans ses archives et en délivrera copie aux ...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 12·fr
    ...17 qu'elle parcourt jusqu'au Pont de Oued El Kébir. A l'Ouest : D...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 44·fr
    ...autres, les lettres, valeurs, marchandises, enlesages et objets de...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 4·fr
    ...staurants, cafés, spectacles, parcs. ## Article 6 Les Etats part...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 42·fr
    ...## AVIS Cabinet de Maître Marcelle COSTA-ZIGSTAN, avocat, 41, rue...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 35·fr
    ...André Guez, Matouk Cohen et Madame Marcelle Madar, Veuve Joseph Co...
  • Journal Officiel·1963 / N°007·page 24·fr
    ...Tijani HARCHA, fondé de pouvoir à la Société Tunisienne d'Assuranc...
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 31·fr
    ... centiares, divisée en quatre parcelles. Consistance : Partie en ...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 20·fr
    ...à compter du 1er octobre 1976 Tarchoun Hamdani, à compter du 1er o...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 81·fr
    ...| | MILJE RAHAFI BHEH | MEHAF ARCALLAH | MR BEN AYED MEIGH | MR J...
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 31·fr
    ...52 rue Chakib Arcelin Sfax. Capital : 7.000 Dinars Objet : Confect...
  • Journal Officiel·1998 / N°006·page 17·fr
    ...- la superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 23·fr
    ...Robert Maurice, domicile élu en le Cabinet de Maître Marcel SAMAMA...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 32·fr
    ...**Siège Social :** 47, Marché Central à Sfax. **Durée :** 30 ans....
  • Journal Officiel·1958 / N°068·page 9·fr
    ...tation du fonds et toutes les marchandises neuves existant et ce a...