89 760 résultats pour ""ARC""
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- Journal Officiel·1959 / N°063·page 16·fr...François GARCIN, demeurant à Tunis, 55, rue de la Kasbah, a vendu ...
- Journal Officiel·1968 / N°051·page 22·fr...q Hectares) à l'indivis d'une parcelle de terrain complantée de qu...
- Journal Officiel·1958 / N°089·page 22·fr... sis à Pont du Fahs, place du marché N° 3. Les oppositions s'il y...
- Journal Officiel·1959 / N°036·page 26·fr...La propriété bornée consiste en une seule parcelle de terre renfer...
- Journal Officiel·1965 / N°010·page 8·fr...nal qui le conservera dans ses archives et en délivrera copie aux ...
- Journal Officiel·1974 / N°064·page 12·fr...17 qu'elle parcourt jusqu'au Pont de Oued El Kébir. A l'Ouest : D...
- Journal Officiel·1975 / N°024·page 44·fr...autres, les lettres, valeurs, marchandises, enlesages et objets de...
- Journal Officiel·1967 / N°016·page 4·fr...staurants, cafés, spectacles, parcs. ## Article 6 Les Etats part...
- Journal Officiel·1959 / N°032·page 42·fr...## AVIS Cabinet de Maître Marcelle COSTA-ZIGSTAN, avocat, 41, rue...
- Journal Officiel·1966 / N°055·page 35·fr...André Guez, Matouk Cohen et Madame Marcelle Madar, Veuve Joseph Co...
- Journal Officiel·1963 / N°007·page 24·fr...Tijani HARCHA, fondé de pouvoir à la Société Tunisienne d'Assuranc...
- Journal Officiel·1959 / N°023·page 31·fr... centiares, divisée en quatre parcelles. Consistance : Partie en ...
- Journal Officiel·1977 / N°006·page 20·fr...à compter du 1er octobre 1976 Tarchoun Hamdani, à compter du 1er o...
- Annonces Légales·2025 / N°048·page 81·fr...| | MILJE RAHAFI BHEH | MEHAF ARCALLAH | MR BEN AYED MEIGH | MR J...
- Journal Officiel·1975 / N°007·page 31·fr...52 rue Chakib Arcelin Sfax. Capital : 7.000 Dinars Objet : Confect...
- Journal Officiel·1998 / N°006·page 17·fr...- la superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
- Journal Officiel·1958 / N°066·page 23·fr...Robert Maurice, domicile élu en le Cabinet de Maître Marcel SAMAMA...
- Journal Officiel·1966 / N°050·page 32·fr...**Siège Social :** 47, Marché Central à Sfax. **Durée :** 30 ans....
- Journal Officiel·1958 / N°068·page 9·fr...tation du fonds et toutes les marchandises neuves existant et ce a...