Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2004 / N°004·page 2·fr
    ...La totalité des parts indivises soit le quart de la propriété obje...
  • Annonces Légales·2004 / N°074·page 2·fr
    ...Les parties indivises de la faillite de Moncef Bouzguenda sur 2/13...
  • Annonces Légales·2005 / N°113·page 7·fr
    dinars divisé en 22.000 parts sociales de 10 dinars chacune et ce ...
  • Journal Officiel·1963 / N°049·page 11·fr
    ...ar Madame Blay Claire, épouse, divorcée de M. Berthe Valéry, en qu...
  • Annonces Légales·2006 / N°032·page 40·fr
    ...Consiste à la moitié indivise d'un local à usage d'habitation sise...
  • Journal Officiel·1971 / N°030·page 5·fr
    ...— Pour forte proportion d'impuretés diverses (minérales, végétale...
  • Annonces Légales·2010 / N°043·page 13·fr
    ... remboursement du capital puis divisée par le nominal. C'est l'esp...
  • Journal Officiel·1977 / N°003·page 28·fr
    ...par moitié entre eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Annonces Légales·2011 / N°014·page 9·fr
    ...cacem Elhemdenni leurs parts indivis dans le fonds tout commerce s...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 20·fr
    ...Immeuble Divona Telecom- Rue du Lac de Come-1053 Tunis- Les Berges...
  • Annonces Légales·2012 / N°032·page 31·fr
    ...Enaji Grichi demeurant division 4031 rue Marakech el mourouj 3 Ben...
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 26·fr
    ...- Vente en gros des produits divers En conséquence, l'Article 2 d...
  • Journal Officiel·1981 / N°035·page 41·fr
    ... le cahier des charges à la Subdivision de la construction de l'ha...
  • Journal Officiel·1983 / N°006·page 39·fr
    ...75.000 dinars divisé en 7500 actions de 10 dinars chacune. Consei...
  • Annonces Légales·2014 / N°156·page 21·fr
    ...les flux de remboursement puis divisée par le nominal. C'est l'esp...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 28·fr
    ...re faisant l'objet des parts indivisible soit (30180/162,4) parts....
  • Annonces Légales·2017 / N°044·page 43·fr
    ...1/5 indivis de l'immeuble la maison arabe sis rue la mosquée bir A...
  • Journal Officiel·1999 / N°085·page 47·fr
    ...i lui sera attribuée doit être divisée par deux. Le programme des...
  • Annonces Légales·2023 / N°132·page 22·fr
    ...s actifs comme étant un tout indivisible est prolongée au 08 décem...
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 7·fr
    ...En cas de récidive, l'amende est portée au double, à laquelle on p...