Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 21·fr
    ... périmètre défini par le plan parcellaire annexé au présent décret...
  • Journal Officiel·1963 / N°024·page 2·fr
    ..., bibliothèques, collections d'archives, institutions scientifique...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 31·fr
    ...otale de 4a 01ca, forment les parcelles N°s 4 et 5 du plan de loti...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 15·fr
    ...Différence de potentiel entre deux points d'un circuit parcouru pa...
  • Journal Officiel·1967 / N°050·page 40·fr
    ...à compter du 1er janvier 1966 Tarcha Mohamed, à compter du 1er jan...
  • Journal Officiel·1961 / N°023·page 24·fr
    ...Elle est poursuivie à la requête de Monsieur DOUTRE Marcel, demeur...
  • Journal Officiel·1969 / N°051·page 12·fr
    ...mbre 1969 Chalbia Chelbi née Garci, à compter du 16 juin 1969 Jao...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 20·fr
    ...nt posséder chacun une marine Marchande d'une jauge brute d'au moi...
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 17·fr
    ... de ses filles mineures Idda, Marcelle, Janot et Fortunée issues d...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 18·fr
    ...Il est gardien des archives, assure l'exécution des affaires coura...
  • Journal Officiel·1974 / N°005·page 27·fr
    ...ane Babbou Henri Miriel Jean Larche Jean-Claude Courtois, lesquel...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 25·fr
    ...Marcel GUETTA a été désigné comme liquidateur avec les pouvoirs le...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 21·fr
    ...r juin 1974, le classement hiérarchique des travailleurs de l'indu...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 17·fr
    ...é sans nom, consistant en une parcelle de terre nue, située à Nabe...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 33·fr
    ...Marcel J.M.C. Van Der AA, M. Albert H.M. Th. Van Heertom. Cette i...
  • Journal Officiel·1989 / N°002·page 6·fr
    ... l'autorité de leurs chefs hiérarchiques de toutes les activités l...
  • Journal Officiel·1963 / N°003·page 18·fr
    ...'ils sont propriétaires d'une parcelle complantée en arbres (rotie...
  • Journal Officiel·1965 / N°008·page 10·fr
    ...demeurant à Tunis, 1 bis, rue Marceau, et Fulvio Gambini, demeuran...
  • Journal Officiel·1966 / N°024·page 14·fr
    ...1°) Rapport du conseil d'administration sur la marche de la sociét...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 25·fr
    ...ns devant le Juge Cantonal de Marcel Bourguiba, le Gouverneur de B...