Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2024 / N°142·page 20·fr
    ...Parts indivises égales à 1360 parts du total des parts égales à 76...
  • Journal Officiel·1959 / N°052·page 7·fr
    ...essoire, l'entreprise dans ces diverses activités des Gouvernement...
  • Annonces Légales·2005 / N°003·page 13·fr
    ...L au capital de 50.000 dinars, divisé en 5.000 parts sociales de 1...
  • Journal Officiel·1965 / N°018·page 17·fr
    ...r moitié entre eux et dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée d...
  • Journal Officiel·1965 / N°033·page 13·fr
    ... qualité de médecin inspecteur divisionnaire à « Plein-temps ». #...
  • Journal Officiel·1978 / N°046·page 35·fr
    ...ue mis à leur disposition à la division des constructions civiles....
  • Journal Officiel·1978 / N°052·page 26·fr
    ...Dix milles dinars (10.000) divisé en (100) parts de cent dinars ch...
  • Annonces Légales·2011 / N°058·page 41·fr
    ...e 120 m² y compris les parts indivises composé d'un salon - deux p...
  • Journal Officiel·1980 / N°049·page 37·fr
    ...e société est fixé à 100.000 D divisé en 10.000 parts sociales de ...
  • Annonces Légales·2012 / N°126·page 26·fr
    ...talité de leurs parts dans l'indivision du fonds de commerce du lo...
  • Journal Officiel·1984 / N°057·page 8·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 8·fr
    ...Le commerce en gros de divers produits non réglementés. Durée : 99...
  • Annonces Légales·2014 / N°086·page 45·fr
    ...La totalité des 500 parts indivises (sur 8870400 parts) soit une s...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 26·fr
    ... mille dinars (200.000 Dinars) divisé en vingt mille parts sociale...
  • Annonces Légales·2015 / N°099·page 30·fr
    ..."Les associés ont décidé de procéder au partage, par moitié indivi...
  • Journal Officiel·1998 / N°054·page 57·fr
    ...es sont informés par lettres individuelles ou par affichage dans l...
  • Journal Officiel·1999 / N°085·page 32·fr
    ...i lui sera attribuée doit être divisée par deux. Le programme des...
  • Annonces Légales·2021 / N°049·page 16·fr
    ... vente de 3090.602 m² (parts indivises) du terrain à vocation agri...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 13·fr
    ...ir une information exhaustive, diversifiée et continue aux demande...
  • Annonces Légales·2023 / N°115·page 13·fr
    ...ipé d'outils solaires et était divisé en beaucoup de séparateurs e...