Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 10·fr
    ...— Indépendamment des poursuites pénales, les marchandises objet de...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 49·fr
    ...Marchioli Giorgio, Via Morgagni 22, Milan (Italie) et Gremigni Giu...
  • Journal Officiel·1965 / N°046·page 15·fr
    ...M** Maarek Marcelle née Sebag, à compter du 1er janvier 1964. M** ...
  • Journal Officiel·1966 / N°031·page 32·fr
    ... et consistant en machines et marchandises. Durée : 50 ans, à com...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 43·fr
    ...eigne de « GRANDE EPICERIE DU MARCHE », sis à Tunis, 9, rue Franço...
  • Journal Officiel·1965 / N°004·page 14·fr
    ...Une parcelle de terre de 6 ares, 13 centiares a été expropriée pou...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 23·fr
    ...qui étaient propriétaires des parcelles avant cette date. Les rôl...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 15·fr
    ...re d'État chargé de la Marine Marchande en vue de se préparer aux ...
  • Journal Officiel·1992 / N°033·page 18·fr
    ...nformément au tableau et plan parcellaire annexés au présent décre...
  • Journal Officiel·1959 / N°019·page 12·fr
    ... du 7 mars 1925, la Compagnie Marchande de Tunisie, société à resp...
  • Journal Officiel·1960 / N°050·page 25·fr
    ... Touza ; 2° la totalité d'une parcelle de terre nue, d'une superfi...
  • Journal Officiel·1974 / N°016·page 4·fr
    ... périmètre défini par le plan parcellaire annexé au présent décret...
  • Annonces Légales·2025 / N°096·page 18·fr
    ... | MME CHAPROF FATOUMA | MR MARCO CARFITA | | | MME WATA FETN...
  • Journal Officiel·1985 / N°072·page 12·fr
    ...réales, intitulé « soutien du marché des céréales ». b) Une somme...
  • Annonces Légales·2026 / N°078·page 48·fr
    ... CIN xxxx762 NEFZI LAZHAR BEN TARCHOUN | | CIN xxxx426 BELKHIR E...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 57·fr
    ...Marcel Samama Suivant procès-verbal d'adjudication en date du 15 ...
  • Journal Officiel·1961 / N°050·page 18·fr
    ...ces sur clients y attachés et marchandises s'y trouvant, avec effe...
  • Journal Officiel·1965 / N°013·page 3·fr
    ...Le Directeur passe les marchés dans les formes et conditions prévu...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 37·fr
    ...Albert Bourjon et ses amis, Bourjon Marcel Ange, Bourjon Henri Aug...
  • Journal Officiel·1975 / N°080·page 14·fr
    ...Le quatrième exemplaire est conservé dans les archives de l'école....