89 760 résultats pour ""ARC""
- Journal Officiel·1966 / N°032·page 10·fr...— Indépendamment des poursuites pénales, les marchandises objet de...
- Journal Officiel·1961 / N°002·page 49·fr...Marchioli Giorgio, Via Morgagni 22, Milan (Italie) et Gremigni Giu...
- Journal Officiel·1965 / N°046·page 15·fr...M** Maarek Marcelle née Sebag, à compter du 1er janvier 1964. M** ...
- Journal Officiel·1966 / N°031·page 32·fr... et consistant en machines et marchandises. Durée : 50 ans, à com...
- Journal Officiel·1959 / N°032·page 43·fr...eigne de « GRANDE EPICERIE DU MARCHE », sis à Tunis, 9, rue Franço...
- Journal Officiel·1965 / N°004·page 14·fr...Une parcelle de terre de 6 ares, 13 centiares a été expropriée pou...
- Journal Officiel·1966 / N°021·page 23·fr...qui étaient propriétaires des parcelles avant cette date. Les rôl...
- Journal Officiel·1967 / N°052·page 15·fr...re d'État chargé de la Marine Marchande en vue de se préparer aux ...
- Journal Officiel·1992 / N°033·page 18·fr...nformément au tableau et plan parcellaire annexés au présent décre...
- Journal Officiel·1959 / N°019·page 12·fr... du 7 mars 1925, la Compagnie Marchande de Tunisie, société à resp...
- Journal Officiel·1960 / N°050·page 25·fr... Touza ; 2° la totalité d'une parcelle de terre nue, d'une superfi...
- Journal Officiel·1974 / N°016·page 4·fr... périmètre défini par le plan parcellaire annexé au présent décret...
- Annonces Légales·2025 / N°096·page 18·fr... | MME CHAPROF FATOUMA | MR MARCO CARFITA | | | MME WATA FETN...
- Journal Officiel·1985 / N°072·page 12·fr...réales, intitulé « soutien du marché des céréales ». b) Une somme...
- Annonces Légales·2026 / N°078·page 48·fr... CIN xxxx762 NEFZI LAZHAR BEN TARCHOUN | | CIN xxxx426 BELKHIR E...
- Journal Officiel·1961 / N°001·page 57·fr...Marcel Samama Suivant procès-verbal d'adjudication en date du 15 ...
- Journal Officiel·1961 / N°050·page 18·fr...ces sur clients y attachés et marchandises s'y trouvant, avec effe...
- Journal Officiel·1965 / N°013·page 3·fr...Le Directeur passe les marchés dans les formes et conditions prévu...
- Journal Officiel·1966 / N°052·page 37·fr...Albert Bourjon et ses amis, Bourjon Marcel Ange, Bourjon Henri Aug...
- Journal Officiel·1975 / N°080·page 14·fr...Le quatrième exemplaire est conservé dans les archives de l'école....