Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2024 / N°123·page 8·fr
    ...L'immeuble saisi consiste dans la totalité des parts indivises (11...
  • Annonces Légales·2004 / N°064·page 10·fr
    ...l'exercice 2002, 5 - Questions diverses. Messieurs les actionnair...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 30·fr
    ...Sept millions huit cent mille francs (7.800.000), divisé en 780 pa...
  • Journal Officiel·1969 / N°022·page 24·fr
    ...- 35% à une distribution des dividendes aux actionnaires au prorat...
  • Journal Officiel·1973 / N°004·page 5·fr
    ...Monsieur Mohamed Lassoued, Chef de la Division des Transports Aéri...
  • Journal Officiel·1977 / N°027·page 22·fr
    ...Le capital social a été fixé à 100.000 dinars, divisé en 10.000 ac...
  • Journal Officiel·1978 / N°073·page 38·fr
    ...150.000 dinars divisés en 15.000 actions de 10 dinars chacune libé...
  • Journal Officiel·1980 / N°038·page 24·fr
    ...La totalité de sa part à l'indivis soit le quart après déduction d...
  • Annonces Légales·2012 / N°041·page 44·fr
    ...Il s'agit de 7 parts sur 24 parts indivises revenant à la partie s...
  • Journal Officiel·1981 / N°046·page 8·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1983 / N°061·page 18·fr
    ...1) Distribution du dividende conformément aux résolutions du P.V c...
  • Annonces Légales·2014 / N°018·page 32·fr
    ...- Questions diverses. 2014B00227SRLB2 P.V assemblée générale extr...
  • Annonces Légales·2016 / N°102·page 16·fr
    ... cent mille dinars (500.000 D) divisé en cinquante mille parts soc...
  • Annonces Légales·2016 / N°132·page 44·fr
    ...Les parts indivises (500 m²) de la totalité de l'immeuble objet TF...
  • Annonces Légales·2017 / N°126·page 42·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 80 parts sur 160 parts objet ...
  • Annonces Légales·2018 / N°125·page 36·fr
    ...La moitié indivise de tout l'immeuble, sis à route de Tunis km 8 S...
  • Annonces Légales·2020 / N°052·page 9·fr
    ...Kamel Briki, la totalité de la moitié indivise lui revenant dans l...
  • Journal Officiel·2007 / N°055·page 18·fr
    ... d'affichage ou notification individuelle. Les oppositions sont co...
  • Annonces Légales·2006 / N°077·page 32·fr
    ...La Totalité des parts Indivises du débiteur saisie représentant 53...
  • Annonces Légales·2007 / N°045·page 38·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à titre de propriété à la...