Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
10 351 résultats pour ""469""
  • Annonces Légales·2017 / N°014·page 43·fr
    ...346920-48 Suivant le procès verbal de l'assemblée extraordinaire ...
  • Annonces Légales·2017 / N°015·page 37·fr
    ...1469528K /AM CNSS : 561401-62 Suivant P.V de l'assemblée général...
  • Annonces Légales·2025 / N°020·page 8·fr
    ...La mise à prix est fixée à 21.469.085 dt. Date et lieu de la vent...
  • Annonces Légales·2005 / N°098·page 31·fr
    ...s le 24 mai 2005 sous le n° D014692005, il a été constitué une soc...
  • Annonces Légales·2007 / N°035·page 22·fr
    ... 26 avril 2007 sous le n° D24734697. Le gérant 2007G01915SRLB2 ...
  • Journal Officiel·1978 / N°061·page 38·fr
    ... 1978 volume 35, série 5, case 469, ont été déposés au greffe du t...
  • Annonces Légales·2012 / N°025·page 44·fr
    ... d'appel de Sousse sous le n° 44691/09 qui a rendu son jugement le...
  • Annonces Légales·2013 / N°012·page 51·fr
    ...0614696H R.C : B132642002 Tribunal de Première Instance de Ben Ar...
  • Annonces Légales·2016 / N°122·page 9·fr
    ...nt 16504653 quittance numéro 83469 dont deux exemplaires ont été d...
  • Annonces Légales·2006 / N°012·page 40·fr
    ...us le n° 06200184, (reçu n° M004698), Monsieur Mohamed Slimène Ben...
  • Annonces Légales·2008 / N°024·page 16·fr
    ...e 12 mars 2008, sous le n° D7494698. Il a été décidé ce qui suit ...
  • Annonces Légales·2009 / N°073·page 24·fr
    ...e n° 09502357 quittance n° M002469 dont deux exemplaires ont été d...
  • Annonces Légales·2020 / N°071·page 9·fr
    ... le n°162001544, quittance n°M046959, Md Sondes Eliichi a vendu à ...
  • Annonces Légales·2006 / N°034·page 46·fr
    ...te le 25 mars 2006 sous le n° D46997, Monsieur Khemaïes Ben Mansou...
  • Annonces Légales·2007 / N°091·page 36·fr
    ...M048282 enregistrement n° 07202469 ; Mme Mehdia bent Nasr ben Amar...
  • Annonces Légales·2014 / N°051·page 4·fr
    ...014 sous le n° 14501995 Q.N° 28469, dont deux exemplaires ont été ...
  • Annonces Légales·2007 / N°099·page 49·fr
    ...ance de Sousse, sous le n° D9554696 du 24 octobre 2007. 2007S0279...
  • Journal Officiel·2003 / N°077·page 18·fr
    ...ars 2003, Vu le décret n° 93-1469 du 5 juillet 1993, portant stat...
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 17·fr
    ...de Nabeul, d'une contenance de 469 m² environ. Le requérant décla...
  • Journal Officiel·1976 / N°019·page 24·fr
    ...N° B - 469 --- ## SOCIETE TUNISIENNE ## D'INDUSTRIES ET DE LUMI...