Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Annonces Légales·2008 / N°016·page 58·fr
    partie saisie, consistent en un terrain agricole destiné aux grand...
  • Annonces Légales·2016 / N°073·page 44·fr
    ...Immeuble saisi : L'immeuble saisi est un logement composé d'un re...
  • Journal Officiel·2002 / N°027·page 49·fr
    ...Semences qui sont déclarées par le fournisseur comme satisfaisante...
  • Annonces Légales·2005 / N°001·page 2·fr
    ...Immeuble saisie et mis en vente : La totalité de la propriété déno...
  • Annonces Légales·2023 / N°097·page 12·fr
    ...Partie saisie : Abdelkader Ben Sadok titulaire de la CIN numéro 09...
  • Annonces Légales·2016 / N°063·page 51·fr
    - Prix total (299.910d, 000) plus frais de la première audience (3...
  • Annonces Légales·2016 / N°139·page 55·fr
    ...La visite de l'immeuble saisi peut se faire tous les jours pendant...
  • Journal Officiel·2020 / N°079·page 6·fr
    ...2 - Les services intéressés de la Caisse nationale de retraite et ...
  • Annonces Légales·2009 / N°085·page 45·fr
    ...Partie saisie : - Monsieur Hichem Ben Ahmed Belhadj ouvrier demeur...
  • Annonces Légales·2025 / N°032·page 8·fr
    ...704091/J Le saisissant : Banque Tuniso-libyenne (BTL) société Ano...
  • Annonces Légales·2013 / N°097·page 39·fr
    ...Corp,et incorp | | -201 696,185 | -373 359,647 | | Encais.prove...
  • Journal Officiel·1995 / N°027·page 16·fr
    ...| | TRADUCTION FRANÇAISE 33,000 | • 1000 - Tunis : 1 rue Hannon, ...
  • Annonces Légales·2005 / N°108·page 3·fr
    ...Propriété saisie : Tout l'immeuble revenant à la partie saisie obj...
  • Annonces Légales·2018 / N°072·page 55·fr
    ...Les Parties saisies : 1) Sté UID NAJAH.COM, SARL, RC B0142982008 d...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 51·fr
    ...L'immeuble saisi à vendre : Le bien saisi fait l'objet du titre f...
  • Journal Officiel·1983 / N°079·page 19·fr
    ...le plafond est en dalle le sol est dépourvu de carrelages, la mais...
  • Annonces Légales·2015 / N°047·page 36·fr
    ...Les parties saisies : Kais Ben Mohsen Triki, avocat, demeurant à l...
  • Annonces Légales·2023 / N°073·page 8·fr
    Le Bien saisi : Tout l'immeuble objet du titre foncier n°10080 Si...
  • Journal Officiel·1961 / N°059·page 7·fr
    ...| 150.000 | | 95 | Frais d'administration, de régie et de percep...
  • Annonces Légales·2016 / N°155·page 60·fr
    ...- La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...