Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2008 / N°001·page 36·fr
    ...re les véhicules de type taxi individuel, taxi collectif et taxi t...
  • Journal Officiel·1976 / N°024·page 22·fr
    ...emariée, tous pour 1-2 dans l'indivision 7) Ahmed Ben Mansour Ben ...
  • Journal Officiel·1971 / N°056·page 22·fr
    ...Objet de la vente La totalité indivise de la moitié d'une maison ...
  • Journal Officiel·2004 / N°062·page 13·fr
    ...Rubriques individuelles pour les matières et objets définis ; B :...
  • Annonces Légales·2016 / N°110·page 23·fr
    ...titre comprenant des portions indivises de la maison située à Sfax...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 39·fr
    ...ufik Ben Ahmed Fendri, dans l'indivision entr'elles. Qu'elle n'est...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 2·fr
    ...et 85.331, appartenant dans l'indivision à : Bianco Rosine; Simone...
  • Annonces Légales·2017 / N°117·page 32·fr
    ...Les parts indivises dans l'immeuble dénommé «Essaaada 109» objet d...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 31·fr
    ...Othman, dans l'indivision entre eux, suivant leurs droits successo...
  • Journal Officiel·1961 / N°034·page 24·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. Le Président du ...
  • Journal Officiel·1959 / N°040·page 4·fr
    ...les individus condamnés pour crime; 2. les individus condamnés pou...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 30·fr
    ...2° de trois cents dinars pour les droits indivis, appartenant aux ...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 19·fr
    ...Les convocations individuelles seront exigées à l'entrée de la Bou...
  • Journal Officiel·2025 / N°094·page 71·fr
    ...Le compte rendu doit comporter 4 rubriques clairement individualis...
  • Journal Officiel·1974 / N°046·page 12·fr
    ... 1965, le droit de jouissance individuelle ou familiale des membre...
  • Journal Officiel·1976 / N°077·page 9·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 21·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. Monastir, le 14 ...
  • Journal Officiel·1986 / N°074·page 9·fr
    ...| 0 53 11 0 03 53 | La moitié indivise de la superficie de : 0 56 ...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 38·fr
    ...eclassés à titre personnel et individuel à l'indice 360. ART. 4. ...
  • Journal Officiel·2007 / N°048·page 27·fr
    ...ales nominatives obligatoires indivisibles souscrites par chacun d...