80 488 résultats pour ""UTS""
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- Annonces Légales·2013 / N°014·page 50·fr...2- Approbation des statuts et constatation de la constitution de l...
- Annonces Légales·2013 / N°058·page 9·fr...2013S01041SRLB1 Constitution d'une S.A.R.L Suivant statuts, enre...
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- Annonces Légales·2018 / N°049·page 38·fr...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. 2018B00722S...
- Journal Officiel·2016 / N°035·page 9·fr...Les statuts des magistrats fixent les cas dans lesquels il peut êt...
- Annonces Légales·2011 / N°156·page 11·fr...2011S02848SRUB1 ## SOCIETE TAXI- SERVICES Suivant les statuts en...
- Annonces Légales·2013 / N°105·page 4·fr...2013S01944SRLB1 Constitution d'une S.A.R.L Suivant statuts, enre...
- Annonces Légales·2014 / N°049·page 20·fr...2014W00199SRUB1 # Constitution d'une société Suivant statuts, en...
- Journal Officiel·1976 / N°040·page 43·fr...— Deux originaux des statuts ; — Deux copies de la liste des sous...
- Annonces Légales·2009 / N°153·page 18·fr...Par conséquent, l'article 6 des statuts a été modifié comme suit :...
- Annonces Légales·2012 / N°023·page 4·fr...741 dont un exemplaire des statuts a été déposé au greffe du tribu...
- Annonces Légales·2017 / N°045·page 11·fr...1485639/K/P/M/000 Suivant statuts, enregistrés à la recette des fi...
- Annonces Légales·2013 / N°153·page 37·fr...Neuvième Résolution En application de l'article 28 des statuts de...
- Annonces Légales·2013 / N°060·page 11·fr...2013300723SRLB1 ## Constitution d'une S.A.R.L Suivant statuts en...
- Annonces Légales·2017 / N°148·page 12·fr...1542354W/N/M/000 En vertu des statuts en date du 17/11/2017 enreg...