Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 21·fr
    ...ement rue Dar El Bey, près du marché de Tébourba. Elle renferme un...
  • Journal Officiel·1959 / N°047·page 24·fr
    ...Cabinet de Maîtres Marcel Samama et Daklaoui, avocats à la Cour. ...
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 24·fr
    ...pin, n° 24, consistant en une parcelle de terre de 149 m², n° 158,...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 16·fr
    ... de drogueries, distilleries, marchands de produits chimiques ou n...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 21·fr
    ...40, rue Marceschau, Tunis Réalisation de condition suspensive à l...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 26·fr
    ...e de confection sis 50 avenue Marcelin Berthelot à Tunis. Gérance...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 23·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·1959 / N°001·page 17·fr
    ...Le rendez-vous est fixé à 10 heures, au marché d'Oued Meliz. ## G...
  • Journal Officiel·1991 / N°045·page 8·fr
    ... doit parvenir par la voie hiérarchique, accompagnée des pièces su...
  • Journal Officiel·1969 / N°005·page 19·fr
    ...Bisanti (Christian, Philippe) Bisanti (Marc, Bernard) et Bisanti (...
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 18·fr
    ... à compter du 5 décembre 1970 Marchaoui Allala, à compter du 6 déc...
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 42·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre de culture, ...
  • Journal Officiel·1995 / N°089·page 8·fr
    ...immédiatement dans l'ordre hiérarchique et qui n'est pas ressortis...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 31·fr
    ...ossession concernant les deux parcelles sus-mentionnées. En consé...
  • Journal Officiel·1960 / N°046·page 10·fr
    ...## IMMEUBLE A VENDRE Une parcelle de terre, contenant 20 pieds d'...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 65·fr
    ...Marche arrière. Baladeurs. Commande de la boîte. Boître silencieus...
  • Journal Officiel·1966 / N°039·page 6·fr
    ... périmètre défini par le plan parcellaire annexé au présent décret...
  • Journal Officiel·1968 / N°017·page 38·fr
    ... ordonnant la licitation d'un parcelle de terre de propriété commu...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 39·fr
    ...Il délibère sur tous marchés ou conventions à conclure par l'Insti...
  • Journal Officiel·1989 / N°031·page 7·fr
    ...tail et de l'exploitation des parcours et des méthodes d'élevage e...