... terrain ayant une superficie totale de 2870 m². Il a été édifié ...

...r les sociétés ou qui en sont totalement exonérées en vertu de la ...

...La totalité des parts indivises soient 10000/1182000 parts revenan...

...La totalité du terrain nommé « Karima 65 » objet du titre foncier ...

..., il a été constitué une SARL totalement exportatrice régie par la...

...dèle d'Auto-Ecole, a vendu la totalité du droit commercial du gara...

...La totalité de l'habitation constituant une villa moderne équipée ...

...he, et Fatma Ben Ramdhane, la totalité des parts qu'ils possèdent ...

...ant, en cours de validité, 2) totaliser au moins, sous la surveill...

... plan d'aménagement urbain en totalité ou en partie sont délimitée...

...s pourra être porté au nombre total des vacances réelles existant ...

...* Les actionnaires approuvent la cession de la totalité des action...

...La totalité de la parcelle de terrain sise à El Mwasset Journal O...

... Touhami Ben Mohamed Larbi la totalité du fonds de commerce pour l...

...dinars chacune à souscrire en totalité en espèces et à libérer à l...

...du à Monsieur Habib Cherfi la totalité des fonds de commerce sis à...

...anties de fait et de droit la totalité de ses parts sociales qu'il...

...méraire ont été souscrites en totalité et libérées intégralement à...

...uve orale, s'il n'a obtenu un total de trente (30) points au moins...

...Consiste en la totalité des parts revenant au débiteur saisi, soit...