Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1968 / N°019·page 7·fr
    ...ent foi, sera déposée dans les archives de l'Organisation des Nati...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 56·fr
    ...La totalité d'un immeuble se composant d'une parcelle de terre com...
  • Journal Officiel·1992 / N°003·page 12·fr
    ...— La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 33·fr
    ...u fournis d'annonces légales : ARCHIVES : COMMERCIALES DE LA FRANC...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 31·fr
    ...2° De la totalité de la parcelle de terre, d'une superficie de 5.0...
  • Journal Officiel·1968 / N°004·page 2·fr
    ...rie est tenu avant la mise en marche de celle-ci, d'adresser à l'O...
  • Journal Officiel·1972 / N°040·page 20·fr
    ...mbre 1971 Chadlia Chebbi, née Garci, à compter du 16 décembre 1971...
  • Journal Officiel·1962 / N°007·page 10·fr
    ...ens par voie de criée sur les marchés et d'affichage dans les bure...
  • Journal Officiel·1997 / N°056·page 10·fr
    ... les contrats-programmes, les marchés et les conventions passés pa...
  • Journal Officiel·1997 / N°089·page 25·fr
    ...- apposser les contrat-programmes, les marchés et les conventions ...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 11·fr
    ...un d'eux, si leurs indices hiérarchiques sont différents, elle est...
  • Journal Officiel·1964 / N°051·page 5·fr
    ...i — Belgacem ben Khermies ben Tarchoun ben Amara — Jilani ben Saâd...
  • Journal Officiel·1970 / N°019·page 7·fr
    ...is de procédure, ni frais d'incarcération. Les frais occasionnés ...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 41·fr
    ... qu'il est propriétaire d'une parcelle de terre sur à Sbeilia, d'u...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 21·fr
    ... compter du 1er octobre 1975 Charchoufi Salah, à compter du 1er ja...
  • Journal Officiel·1997 / N°104·page 129·fr
    ...- Le ministre des finances et le président du conseil du marché fi...
  • Annonces Légales·2026 / N°078·page 60·fr
    ...| CIN xxxx572 RAOUA BT BRAHIM TARCHAG | | CIN xxxx390 BEN ELHAJ ...
  • Journal Officiel·1960 / N°012·page 15·fr
    ...siel, du fonds « PHARMACIE DU MARCHE », sis à Tunis, 10, rue d'Esp...
  • Journal Officiel·1964 / N°005·page 12·fr
    ...Shell Internationale Research Maatschappij N. V. 39 Carel Van Ryla...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 33·fr
    ...3°) La moitié indivis de 2 parcelles de terre sises même lieu et d...