Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 4·fr
    ...La décision ainsi suspendue est soumise à l'archivage des prochain...
  • Journal Officiel·1972 / N°030·page 4·fr
    ...ier 1971 Mohamed Ben Belgacem Karchaoui, à compter du 1er janvier ...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 32·fr
    ...nyme de Transports Publics de Marchandises « AT TAAWAN », dont le ...
  • Journal Officiel·1967 / N°007·page 20·fr
    ...ocial est à Tunis 23 Bis, rue Marceschah à Monsieur Brami Jacob, d...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 13·fr
    ...1er février 1974 Khemais Taib Garci, à compter du 1er février 1974...
  • Journal Officiel·1958 / N°035·page 5·fr
    ...parcelles de terres contenant : la première, 182 pieds d'oliviers,...
  • Journal Officiel·1962 / N°054·page 26·fr
    ...Sur partie de cette parcelle de terre se trouve édifiée une villa ...
  • Journal Officiel·1963 / N°009·page 18·fr
    ...1° Monsieur BLOCK Henri, demeurant à Tunis 12, rue Marceau, a cédu...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 45·fr
    ...des produits de pêche sur les marchés intérieurs et extérieurs.** ...
  • Journal Officiel·1996 / N°065·page 7·fr
    ...1) une demande de candidature adressée par la voie hiérarchique 2)...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 15·fr
    ..., un magasin, 11 boutiques au marché de Gafsa donnant sur l'Ouest ...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 9·fr
    ...viennent en concurrence et au marc le franc en cas d'insuffisance ...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 32·fr
    ...Le Fondateur Tijani Harcha N° 434 --- ## SOCIETE DE MATERIEL EL...
  • Journal Officiel·1975 / N°014·page 14·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Villa Narcast située ...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 5·fr
    ...Marc Alfred, né le 13 août 1958 à Tunis Nathalie Elie, née le 11 a...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 24·fr
    ...Longueur d'un arc de courbe plane ou gauche; rectification. Courb...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 29·fr
    ...Il est responsable du stock de marchandises ainsi que du matériel ...
  • Journal Officiel·1991 / N°015·page 11·fr
    ...tions sera facturé au prix du marché majoré de 35%. Sont exonérée...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 14·fr
    ... détachées, 15) L'expression «archives consulaires» comprend tous...
  • Journal Officiel·1964 / N°055·page 7·fr
    ...e Habib Bourguiba (Passage du marché). La dite société est consti...