89 760 résultats pour ""ARC""
- Journal Officiel·1969 / N°003·page 4·fr...La décision ainsi suspendue est soumise à l'archivage des prochain...
- Journal Officiel·1972 / N°030·page 4·fr...ier 1971 Mohamed Ben Belgacem Karchaoui, à compter du 1er janvier ...
- Journal Officiel·1961 / N°033·page 32·fr...nyme de Transports Publics de Marchandises « AT TAAWAN », dont le ...
- Journal Officiel·1967 / N°007·page 20·fr...ocial est à Tunis 23 Bis, rue Marceschah à Monsieur Brami Jacob, d...
- Journal Officiel·1975 / N°004·page 13·fr...1er février 1974 Khemais Taib Garci, à compter du 1er février 1974...
- Journal Officiel·1958 / N°035·page 5·fr...parcelles de terres contenant : la première, 182 pieds d'oliviers,...
- Journal Officiel·1962 / N°054·page 26·fr...Sur partie de cette parcelle de terre se trouve édifiée une villa ...
- Journal Officiel·1963 / N°009·page 18·fr...1° Monsieur BLOCK Henri, demeurant à Tunis 12, rue Marceau, a cédu...
- Journal Officiel·1976 / N°041·page 45·fr...des produits de pêche sur les marchés intérieurs et extérieurs.** ...
- Journal Officiel·1996 / N°065·page 7·fr...1) une demande de candidature adressée par la voie hiérarchique 2)...
- Journal Officiel·1958 / N°037·page 15·fr..., un magasin, 11 boutiques au marché de Gafsa donnant sur l'Ouest ...
- Journal Officiel·1962 / N°022·page 9·fr...viennent en concurrence et au marc le franc en cas d'insuffisance ...
- Journal Officiel·1968 / N°012·page 32·fr...Le Fondateur Tijani Harcha N° 434 --- ## SOCIETE DE MATERIEL EL...
- Journal Officiel·1975 / N°014·page 14·fr...— Le bornage provisoire de la propriété dite Villa Narcast située ...
- Journal Officiel·1975 / N°062·page 5·fr...Marc Alfred, né le 13 août 1958 à Tunis Nathalie Elie, née le 11 a...
- Journal Officiel·1976 / N°003·page 24·fr...Longueur d'un arc de courbe plane ou gauche; rectification. Courb...
- Journal Officiel·1975 / N°056·page 29·fr...Il est responsable du stock de marchandises ainsi que du matériel ...
- Journal Officiel·1991 / N°015·page 11·fr...tions sera facturé au prix du marché majoré de 35%. Sont exonérée...
- Journal Officiel·1985 / N°065·page 14·fr... détachées, 15) L'expression «archives consulaires» comprend tous...
- Journal Officiel·1964 / N°055·page 7·fr...e Habib Bourguiba (Passage du marché). La dite société est consti...