Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2015 / N°146·page 42·fr
    ...boutique pour vente du lait et divers avec tous ses éléments incor...
  • Annonces Légales·2020 / N°005·page 13·fr
    ... dans une zone peuplée et avec diverses boutiques. Mise à prix : ...
  • Journal Officiel·2000 / N°088·page 19·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Annonces Légales·2021 / N°081·page 7·fr
    ...re (la parcelle n°3 du plan de division du terrain objet du titre ...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 16·fr
    ...e Titulaire des voies, réseaux divers ou des services publics, - ...
  • Annonces Légales·2022 / N°146·page 18·fr
    ... parts soit la moitié dans l'indivision du fonds de commerce du lo...
  • Annonces Légales·2025 / N°014·page 6·fr
    ...Exploité en tant que local de la vente volaille et divers sous le ...
  • Annonces Légales·2004 / N°100·page 7·fr
    ...les parts indivise comptant de 33240 parts de la totalité du terra...
  • Annonces Légales·2005 / N°114·page 9·fr
    ...- L'augmentation du capital social de 3 milles (3000) dinars divis...
  • Annonces Légales·2006 / N°099·page 31·fr
    ...La totalité des parts indivises représentant 7/8 revenant aux débi...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 10·fr
    ...h Ben Ahmed Belghith, dans l'indivision entre eux, suivant leurs d...
  • Journal Officiel·1978 / N°044·page 50·fr
    ...375.000 dinars divisé en 3750 actions de 100 dinars chacune dont l...
  • Annonces Légales·2014 / N°056·page 9·fr
    ...Vente gros produits divers. Durée : 99 ans. Gérance : Mohamed Fane...
  • Annonces Légales·2020 / N°038·page 13·fr
    ...ne superficie totale de 474 m² divisé en 474 parts consistant en u...
  • Journal Officiel·1965 / N°065·page 21·fr
    ...— Chaque commission est présidée par un Médecin-Inspecteur Divisio...
  • Annonces Légales·2008 / N°020·page 2·fr
    ...Le capital est fixé à 150.000 Dinars, divisé en 1.000 actions de 1...
  • Annonces Légales·2010 / N°021·page 24·fr
    ...Les actionnaires peuvent renoncer à titre individuel à leur droit ...
  • Annonces Légales·2011 / N°154·page 22·fr
    ...les flux de remboursement puis divisée par le nominal. C'est l'esp...
  • Journal Officiel·1992 / N°054·page 9·fr
    ...## CHAPITRE V ## Dispositions diverses Art. 14. — Toute infracti...
  • Journal Officiel·2000 / N°076·page 13·fr
    ...n est assuré par le chef de la division de l'inspection du travail...