Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1965 / N°021·page 5·fr
    ...s publiques, des collections d'archives, des stades et autres orga...
  • Journal Officiel·1965 / N°046·page 22·fr
    ...## IMMEUBLES MIS EN VENTE 1°) — La parcelle de terre sise à la ro...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 7·fr
    ...Au cas où une entreprise achète ces biens d'équipement sur le marc...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 37·fr
    ... du surveillant dans la bonne marche de l'établissement. Surveill...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 24·fr
    ...six acres et soixante-dix centiarcs, consistant en un terrain sur ...
  • Journal Officiel·1989 / N°016·page 4·fr
    ... étrangère dans le cadre d'un marché public ayant fait l'objet d'u...
  • Journal Officiel·1994 / N°001·page 4·fr
    ...la limite commence du nord du point 193 parcourant 500 m avec les ...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 16·fr
    ... périmètre défini par le plan parcellaire annexé au présent décret...
  • Journal Officiel·1968 / N°031·page 10·fr
    ...— Monsieur Marc Poncet, Ingénieur, demeurant à Paris (Septième arr...
  • Journal Officiel·1971 / N°054·page 37·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre propre au la...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 4·fr
    ...s étranger; 3°) aux oeuvres d'architecture érigées sur le territo...
  • Journal Officiel·1971 / N°019·page 16·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre renfermant u...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 14·fr
    ...L'immeuble dont s'agit consiste en une parcelle de terre sise à Tu...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 10·fr
    ... à la commission centrale des marchés des collectivités locales; ...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 14·fr
    ...- Le suivi en temps réel de la marche générale de différents servi...
  • Journal Officiel·1964 / N°049·page 13·fr
    ... par mer des personnes et des marchandises. La durée de la Sociét...
  • Journal Officiel·1976 / N°069·page 22·fr
    ...pter du 1er janvier 1975 Abid Harcheni, à compter du 17 mars 1975 ...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 23·fr
    ...t, à compter du 6 juillet 1972 Arcussa Dimassi, à compter du 9 jui...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 27·fr
    ...e superficie de 27 hectares 31 arcs, située à 15 km. de Tunis, par...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 29·fr
    ...Julien PALLISER et Marc MORET, restent seuls gérants de la Société...