Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·2002 / N°059·page 12·fr
    ...atives concernant l'octroi des diverses prestations, et ce, direct...
  • Journal Officiel·2005 / N°059·page 17·fr
    ...sera effectuée par décisions individuelles établies par le ministr...
  • Annonces Légales·2023 / N°006·page 12·fr
    ...contigus et les logements sont divisés en groupes chacun d'eux se ...
  • Annonces Légales·2024 / N°078·page 10·fr
    ...la totalité des parts indivises (17841.34 / 712500) de la propriét...
  • Annonces Légales·2025 / N°090·page 14·fr
    ...est également copropriétaire indivis, avec une part de 44430/41700...
  • Annonces Légales·2004 / N°011·page 2·fr
    ...Les parts indivises appartenant à Monsieur Mohamed El Mokhtar Ben ...
  • Annonces Légales·2005 / N°116·page 5·fr
    ...e de Nettoyage, Gardiennage et Divers Services Suivant procès-ver...
  • Annonces Légales·2007 / N°017·page 17·fr
    ... somme de 7.496.000 de Dinars, divisé en 149.920 actions d'une val...
  • Annonces Légales·2008 / N°016·page 61·fr
    ...la moitié indivise de la totalité de l'immeuble dénommé « El Ahama...
  • Journal Officiel·1974 / N°066·page 20·fr
    ...## TITRE HUIT ### Dispositions diverses Art. 22. — Les inspecteu...
  • Annonces Légales·2009 / N°140·page 44·fr
    ..., la première partie Société SODIVIF en la personne de son gérant ...
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 25·fr
    ...- La signature individuelle au nom de la société vis à vis des tie...
  • Journal Officiel·1982 / N°006·page 13·fr
    ...Mustapha Ben Salem, inspecteur divisionnaire de la santé publique ...
  • Journal Officiel·1982 / N°021·page 24·fr
    ...30.000 Dinars divisé en 3000 parts de 10 Dinars chacune. Gérance ...
  • Annonces Légales·2013 / N°027·page 38·fr
    ...Il s'agit d'une villa moderne (Habitat individuel en bande continu...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 13·fr
    ... d'une société Société Mehari Diving Center SARL au capital de 2...
  • Annonces Légales·2015 / N°109·page 2·fr
    ...le capital est fixé à la somme de 18.200.000 Dinars divisé en 182....
  • Journal Officiel·1990 / N°060·page 10·fr
    ...hargé des fonctions de chef de division de la vulgarisation et de ...
  • Annonces Légales·2016 / N°136·page 38·fr
    ...I», d'une superficie de 396 m² divisé en 396 parts sis à la rue Ib...
  • Journal Officiel·1997 / N°024·page 8·fr
    ...on avec les universités et les diverses parties concernées. Artic...