Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 37·fr
    ...Marcel Grammatico, demeurant à Sidi Rezig (Mégrine) Villa N° 74, a...
  • Journal Officiel·1964 / N°065·page 6·fr
    ...Le Contrôleur financier assiste aux adjudications et vise les marc...
  • Journal Officiel·1967 / N°041·page 34·fr
    ...ouma Rehouma comme il a été incarcéré. Indiqué dans le pacte socia...
  • Journal Officiel·1991 / N°065·page 19·fr
    ...- Études techniques, travaux d'architecture, de décoration et de c...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 23·fr
    ...ous l'enseigne « PHARMACIE DU MARCHE ». La vente est conclue sous...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 80·fr
    ...5° une parcelle de terre surface un Karouba à peu près, limitée, S...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 25·fr
    ...François Garcin, le 4 juin 1958. M. Callamand. Faillite : G. Fern...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 5·fr
    ...entaires; - du contrôle de la marche des services (rapports d'insp...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 2·fr
    ...tion; — il délibère sur tout marché ou convention à conclure par ...
  • Journal Officiel·1994 / N°037·page 23·fr
    ...La baignade doit être suspendue sur les parcours des manifestation...
  • Journal Officiel·1972 / N°051·page 3·fr
    ...ectuer des interventions ou démarches quelconques, de procéder ou ...
  • Journal Officiel·1974 / N°043·page 19·fr
    ...r du 1er janvier 1972 Mabrouk Farch, à compter du 1er janvier 1972...
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 2·fr
    ... ainsi que les expéditeurs de marchandises par avion sont tenus de...
  • Annonces Légales·2026 / N°078·page 99·fr
    ...UA BT MED HABIB | CIN xxxx037 KARCHOUD FAOUZIA BT MED | CIN xxxx91...
  • Journal Officiel·1961 / N°013·page 22·fr
    ...1°) Rapport du Conseil d'Administration sur la marche de la sociét...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 21·fr
    ... périmètre défini par le plan parcellaire annexé au présent décret...
  • Journal Officiel·1970 / N°012·page 5·fr
    ...Ahmed Harchay, à compter du 1er décembre 1970. Alaya Touali, à com...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 8·fr
    ...ormes à ceux pratiqués sur le marché local à l'époque à laquelle l...
  • Journal Officiel·1960 / N°033·page 8·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre nue, d'une c...
  • Journal Officiel·1960 / N°012·page 13·fr
    ...ire successeur, tous traités, marchés, et conventions et la marque...