Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2018 / N°078·page 55·fr
    ...Il s'agit des parts indivises revenant au défendeur dans l'immeubl...
  • Journal Officiel·2001 / N°063·page 3·fr
    ...inistère des finances dans les diverses activités qui en relèvent ...
  • Annonces Légales·2021 / N°105·page 17·fr
    ...La totalité des parts indivises constituantes 26362 parts de la to...
  • Journal Officiel·2002 / N°030·page 17·fr
    ...b- traitement des solides et opérations sur les solides divisés (p...
  • Annonces Légales·2024 / N°130·page 12·fr
    ...1648 parts indivises dans le TF n°84323 Monastir, relatif à la pro...
  • Annonces Légales·2005 / N°164·page 9·fr
    ...ent mille dinars (2.500.000DT) divisé en deux cent cinquante mille...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 10·fr
    ...— Chefs de division …………………………… 25 Dinars. — Chefs de centre ……………...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 21·fr
    ...désormais poursuivie, dans l'indivision et suivant les proportions...
  • Journal Officiel·1974 / N°048·page 18·fr
    ...administratifs ou par lettre individuelle 15 jours au moins avant ...
  • Annonces Légales·2009 / N°151·page 44·fr
    ...525,65625 parts dans l'indivision, de 567 parts représentant la to...
  • Journal Officiel·1977 / N°013·page 17·fr
    ...l comprennent les aménagements divers en courbes de niveau et ouvr...
  • Journal Officiel·1977 / N°074·page 43·fr
    ...Le Capital social est fixé à la somme de 200.000 dinars divisé en ...
  • Journal Officiel·1978 / N°005·page 26·fr
    ...ent mille dinars (100.000 D.), divisé en dix mille actions (10.000...
  • Annonces Légales·2012 / N°014·page 43·fr
    ...La moitié indivise de la villa de deux étages de superficie du rez...
  • Annonces Légales·2016 / N°079·page 14·fr
    ...- au titre des dividendes statutaires. Tout complément est laissé...
  • Journal Officiel·1997 / N°097·page 16·fr
    ...ef de l'unité de contrôle à la division de l'inspection du travail...
  • Annonces Légales·2019 / N°114·page 18·fr
    ...di, Ltaief et Mouhammed de son divorcé Mahmoud Chalgham Al-Rashada...
  • Annonces Légales·2023 / N°050·page 18·fr
    ...La moitié indivise d'un terrain nu clôturé du côté ouest et sud d'...
  • Annonces Légales·2007 / N°010·page 52·fr
    ...Il s'agit de deux sixième dans l'indivision d'un terrain contenant...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 41·fr
    ...La totalité des parts indivis revenant au débiteur dans l'immeuble...