Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1966 / N°039·page 12·fr
    ...iens artisanals; la pêche; le marché local; les habitations; le vi...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 8·fr
    ...sont responsables de la bonne marche de leur établissement, au poi...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 22·fr
    ...Marc MORET, rue Charles de Gaulle, à Menzel-Bourguiba, dans les vi...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 6·fr
    ...n bon état et en bon ordre de marche. TITRE II Puits d'ascenseur...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 6·fr
    ...Ahmed Bisharcha, à compter du 1er février 1975 Abdermaak Kammoune,...
  • Journal Officiel·1961 / N°054·page 57·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre nue, sur une...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 23·fr
    ...t montée en dérivation sur le parcours du gaz, entre la soupape pr...
  • Journal Officiel·1958 / N°074·page 5·fr
    ...axeville Studal », 66, avenue Marceau, Paris (France), dont le man...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 50·fr
    ...r dame, sis à Tunis, 6, rue Samarcande, a été purement et simpleme...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 6·fr
    ... périmètre défini par le plan parcellaire annexé au présent décret...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 15·fr
    ...e constituer les dossiers des marchés et de les suivre auprès de l...
  • Journal Officiel·1968 / N°038·page 3·fr
    ...es, ainsi que de conclure les marchés publics, dans les mêmes cond...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 9·fr
    ...es, de la documentation et des archives de l'administration, des c...
  • Journal Officiel·1979 / N°051·page 54·fr
    ...Cette hypothèque grevant la parcelle 7 distraite du titre foncier ...
  • Journal Officiel·1971 / N°031·page 7·fr
    ...— Conservation des archives. — Toutes les pièces relatives à la co...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 17·fr
    ...er du 1er janvier 1974 Lazhar Tarchoun Salah Djedidi, à compter du...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 33·fr
    ...Comptes. Azeddine ben Ammar : Archiviste. Moncef El May : Respon...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 32·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle complantée d'agrumes,...
  • Journal Officiel·1966 / N°007·page 25·fr
    ... boucherie chevaline, sise au Marché Municipal du Kram, boutique n...
  • Journal Officiel·1986 / N°021·page 7·fr
    ...rie est tenu avant la mise en marche de celle-ci d'adresser à l'of...