89 760 résultats pour ""ARC""
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- Journal Officiel·1961 / N°054·page 57·fr...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre nue, sur une...
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- Journal Officiel·1958 / N°074·page 5·fr...axeville Studal », 66, avenue Marceau, Paris (France), dont le man...
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- Journal Officiel·1967 / N°005·page 6·fr... périmètre défini par le plan parcellaire annexé au présent décret...
- Journal Officiel·1975 / N°039·page 15·fr...e constituer les dossiers des marchés et de les suivre auprès de l...
- Journal Officiel·1968 / N°038·page 3·fr...es, ainsi que de conclure les marchés publics, dans les mêmes cond...
- Journal Officiel·1976 / N°037·page 9·fr...es, de la documentation et des archives de l'administration, des c...
- Journal Officiel·1979 / N°051·page 54·fr...Cette hypothèque grevant la parcelle 7 distraite du titre foncier ...
- Journal Officiel·1971 / N°031·page 7·fr...— Conservation des archives. — Toutes les pièces relatives à la co...
- Journal Officiel·1975 / N°004·page 17·fr...er du 1er janvier 1974 Lazhar Tarchoun Salah Djedidi, à compter du...
- Journal Officiel·1962 / N°031·page 33·fr...Comptes. Azeddine ben Ammar : Archiviste. Moncef El May : Respon...
- Journal Officiel·1965 / N°010·page 32·fr...La propriété bornée consiste en une parcelle complantée d'agrumes,...
- Journal Officiel·1966 / N°007·page 25·fr... boucherie chevaline, sise au Marché Municipal du Kram, boutique n...
- Journal Officiel·1986 / N°021·page 7·fr...rie est tenu avant la mise en marche de celle-ci d'adresser à l'of...