Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 10·fr
    ...2 000 Dinars divisé en 200 parts sociales de 10 dinars chacune. G...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 64·fr
    ...'Administrateurs; 6° Questions diverses. Le Conseil d'Administrat...
  • Annonces Légales·2010 / N°012·page 27·fr
    ...n capital de 40.000,000 Dinars divisé en huit cent parts (800) par...
  • Journal Officiel·1984 / N°026·page 25·fr
    ...ja Capital social : 20.000 D. divisé en 200 actions de 100 D. cha...
  • Journal Officiel·1985 / N°034·page 11·fr
    ...Cet engagement individuel par écrit doit être soumis à l'employeur...
  • Annonces Légales·2015 / N°061·page 4·fr
    ...5.000 Dinars divisé en 500 parts sociales de 10 dinars chacune. S...
  • Journal Officiel·1999 / N°083·page 17·fr
    ...## CHAPITRE VI ### Dispositions diverses **Art. 22. – Règlement ...
  • Journal Officiel·2001 / N°080·page 31·fr
    ...s complète évaluation du cas individuel et, éventuellement après u...
  • Annonces Légales·2021 / N°097·page 12·fr
    ...5760 parts indivises de la totalité de 109300 parts (5760/109300) ...
  • Annonces Légales·2024 / N°110·page 15·fr
    ...0d) majoré des droits et frais divers. Date de l'adjudication L'a...
  • Annonces Légales·2025 / N°103·page 2·fr
    ...Le capital est donc porté de 200.000 Dinars à 4.700.000 Dinars div...
  • Annonces Légales·2007 / N°017·page 38·fr
    ...les parts indivises appartenant au débiteur principal et aux garan...
  • Annonces Légales·2007 / N°063·page 16·fr
    ...Des parts indivis (284.5/1138) objet du Titre Foncier n° 91854 sis...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 66·fr
    ...administratifs ou par lettre individuelle 15 jours au moins avant ...
  • Annonces Légales·2010 / N°116·page 3·fr
    ...Vente en gros produits divers Capital : 70 mille dinars Durée : ...
  • Journal Officiel·1977 / N°044·page 11·fr
    ...e parcelle de terre comprenant divers logements, d'une contenance ...
  • Annonces Légales·2011 / N°048·page 42·fr
    ...n date du 30/8/2010 en sus des divers frais. Pour d'amples rensei...
  • Journal Officiel·1979 / N°030·page 39·fr
    Le capital de la Société est divisé en 5900 actions de 10 dinars l...
  • Annonces Légales·2012 / N°139·page 29·fr
    ... mille dinars (800 000 Dinars) divisé en Quatre Vingt mille parts ...
  • Annonces Légales·2017 / N°051·page 46·fr
    ...rficie de 99 m² et les parts indivises dans le titre foncier n°347...