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- Annonces Légales·2010 / N°036·page 46·fr...ie représente 42 parts sur un total de 312 parts. Mise à prix : 1...
- Journal Officiel·1978 / N°054·page 44·fr...eur Ali Ben Belgacem Kefi, la totalité de leurs droits sociaux dan...
- Journal Officiel·1985 / N°053·page 8·fr...éfinitive les candidats ayant totalisé la moitié au moins du maxim...
- Annonces Légales·2017 / N°114·page 34·fr... pour une superficie couverte totale de 415 m², soit 195 m² au rez...
- Journal Officiel·2005 / N°068·page 18·fr...ur ; 3) qu'elles soient de la totalité de la prestation exigible ;...
- Annonces Légales·2024 / N°030·page 16·fr...Il s'agit d'un terrain de forme rectangulaire d'une superficie tot...
- Annonces Légales·2005 / N°069·page 2·fr..., Cité Ennour - Kasserine, la totalité de la surface couverte est ...
- Journal Officiel·1968 / N°020·page 16·fr...pérations de l'hippodrome, la totalité des paris recueillis en deh...
- Journal Officiel·1970 / N°019·page 27·fr...Seghaier El Amdouni pour 2900/745420 Total 745420/745420 Les per...
- Journal Officiel·1972 / N°015·page 35·fr...k Ben Sa’em Bin Hadj Yahia la totalité de ses 50 parts numérotés d...
- Annonces Légales·2010 / N°022·page 48·fr...La totalité de l'immeuble saisi est grevé d'une hypothèque immobil...
- Journal Officiel·1979 / N°051·page 57·fr...a Sayadi 3.000 dinars soit au total 11.000 dinars N° B-1335 ## C...
- Journal Officiel·1979 / N°056·page 41·fr...3 Rue des Muguets, la totalité des 100 parts qu'il détient dans le...
- Annonces Légales·2016 / N°131·page 50·fr...La totalité des parts indivis revenant à Mme Wafa Ellouze dans la ...
- Journal Officiel·1996 / N°066·page 17·fr...- Est autorisée la cession totale des intérêts de la société Edist...
- Annonces Légales·2022 / N°026·page 7·fr...r les sociétés ou qui en sont totalement exonérées en vertu de la ...
- Journal Officiel·1961 / N°032·page 29·fr...Héritiers Salah ben Brahim Chebil ; La totalité indivise en assoc...
- Journal Officiel·1963 / N°028·page 17·fr...Hassen ben KHELIFA a vendu la totalité de son fonds de commerce de...
- Annonces Légales·2006 / N°083·page 13·fr...gistrement n° 6807368, que la totalité des 453.125 actions nouvell...