Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1987 / N°078·page 18·fr
    ...— Par voie hiérarchique pour les candidats appartenant à l'adminis...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 40·fr
    ...its aux liants hydrauliques - Parcements et scellement - conduits ...
  • Journal Officiel·1968 / N°019·page 6·fr
    ...ent foi, sera déposée dans les archives de l'Organisation des Nati...
  • Journal Officiel·1957 / N°025·page 10·fr
    ...René Dufour, Marcel Verron et Alphonse Gabriel Le Magoarou). (Pri...
  • Journal Officiel·1958 / N°058·page 13·fr
    ... terrains à bâtir) et de tous marchés ou soumissions avec l'État, ...
  • Journal Officiel·1975 / N°080·page 12·fr
    ...emplaire est conservé dans les archives de l'école. ART. 12. — Le...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 25·fr
    ...pter du 1er février 1976 Hédi Harchani, à compter du 1er février 1...
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 28·fr
    ...l exploite à Zaghouan, rue du Marché. Les oppositions seront reçu...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 15·fr
    ...Il assiste aux adjudications et vise les marchés de fournitures et...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 42·fr
    ...1.200 D.) **Siège Social :** Marché Municipal à Den-Den. **Géran...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 15·fr
    ...— Théorie de la hiérarchie urbaine fondée sur l'exercice des activ...
  • Journal Officiel·1967 / N°032·page 15·fr
    ...tation et l'exportation de la marchandise, la vente et l'achat de ...
  • Journal Officiel·1991 / N°059·page 20·fr
    ...La demande de candidature doit parvenir par la voie hiérarchique a...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 28·fr
    ...ui la trouble et entravent la marche des débats; il dresse, séance...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 40·fr
    ...Il est l’ordonnateur du budget et passe les marchés dans les forme...
  • Journal Officiel·2003 / N°008·page 10·fr
    ...entistes, avocats, ingénieurs, architectes et comptables. ## Arti...
  • Journal Officiel·1989 / N°036·page 5·fr
    ...ns et cahiers des charges des marchés passés par l'État, les conse...
  • Journal Officiel·1993 / N°045·page 9·fr
    ...xécution - approuver tous les marchés ou conventions conclus par l...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 14·fr
    ...ince de Rome, Italie - Via de Marce dont le mandataire est M.G. Bo...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 17·fr
    ...torité de leurs supérieurs hiérarchiques, le contrôle de l'applica...