Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 7·fr
    ...administratifs ou par lettre individuelle 15 jours au moins avant ...
  • Annonces Légales·2011 / N°075·page 44·fr
    ...Ce sont des parts immobilières en indivis représentant la moitié d...
  • Journal Officiel·1981 / N°001·page 16·fr
    ...République - Tunis Objectifs : Divers. N° 11C/2 ## AVIS DE VENTE...
  • Annonces Légales·2012 / N°094·page 38·fr
    ...nis le 18/01/2007, ses parts Indivises dans le fonds de commerce s...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 7·fr
    ...Outsourcing; Assistance & Adivise «O2A» ; Siège : Imm Ariana C...
  • Annonces Légales·2015 / N°128·page 33·fr
    ...n° 04119060 concernant la totalité des parts indivises leur revena...
  • Annonces Légales·2016 / N°096·page 37·fr
    ...La partie saisie est propriétaire dans l'indivision de 135 parts p...
  • Annonces Légales·2021 / N°097·page 9·fr
    ...146134.594 dt outres les frais de poursuite divers. Date et lieu ...
  • Journal Officiel·2005 / N°031·page 12·fr
    ...- préserver et entretenir les divers produits, matériels et équipe...
  • Annonces Légales·2023 / N°072·page 10·fr
    ...La totalité des droits indivis soit 20000/644700 parts lui revenan...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 29·fr
    ...- Officier divisionnaire de la marine marchande. - Officier de la ...
  • Annonces Légales·2010 / N°118·page 23·fr
    ...rois cents (2.333.300) Dinars, divisé en vingt trois mille rois ce...
  • Annonces Légales·2012 / N°104·page 27·fr
    ...7 parts indivis de l'immeuble immatriculé n°27573 Ben Arous dénomm...
  • Journal Officiel·1982 / N°047·page 17·fr
    ...Le capital social est divisé en 520.000 actions nominatives de 10 ...
  • Annonces Légales·2016 / N°024·page 25·fr
    ...« Vente en détail des produits divers », sis à route de Mahdia km ...
  • Annonces Légales·2019 / N°083·page 12·fr
    ...La mise à prix a été fixée pour l'ensemble de la moitié à l'indivi...
  • Annonces Légales·2020 / N°031·page 6·fr
    ...remboursement du capital, puis divisée par le nominal. C'est l'es...
  • Annonces Légales·2021 / N°008·page 21·fr
    ... 5 ainsi que 17.82/493 parts indivises du T.F 45578 Ben Arous, con...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 12·fr
    ...## Article 183 Le créancier qui consent à la division de la dette...
  • Annonces Légales·2006 / N°024·page 34·fr
    ...La moitié à l'indivise du l'immeuble sis à la route Mahdia km7.5 r...