Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1997 / N°092·page 5·fr
    ...ies contractantes, c) les obligations, créances et droits à toute...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 18·fr
    ...nagh, Cheikhat de Sekarna, délégation de Maktar, conformément aux ...
  • Journal Officiel·1988 / N°041·page 8·fr
    ...le Président de la République et par délégation Le Premier ministr...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 18·fr
    ...— Décision à prendre concernant la prorogation de la Société. N° ...
  • Journal Officiel·1959 / N°048·page 8·fr
    ...mande, à Zaouiet Medien, l'obligation de Amroun (Gouvernorat de Bé...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 46·fr
    ...Hekalma, Cheikhat du lieu, Délégation de Ksour-Essaf, et limité : ...
  • Journal Officiel·1964 / N°002·page 11·fr
    ... à El-Ksar-Galsa; L'eau d'irrigation des dits jardins provenant d...
  • Journal Officiel·1962 / N°057·page 19·fr
    ...itulaire du dossier de ses obligations de déclaration et de rapatr...
  • Journal Officiel·1992 / N°024·page 4·fr
    ...nant; — soit admis à une prolongation de stage d'une durée d'une a...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 17·fr
    ...— Les droits et obligations relatifs au présent permis seront régi...
  • Journal Officiel·1958 / N°012·page 10·fr
    ...de celles situées dans les délégations de Zaghouan et El-Fahs. Le...
  • Journal Officiel·1965 / N°050·page 14·fr
    ...e 23 septembre 1965, sauf prorogation par tacite reconduction ou d...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 33·fr
    ...demeurant à Kalaâ Seghira, Délégation et Gouvernorat de Sousse. L...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 12·fr
    ...ection de domicile dans la délégation où se trouve le siège social...
  • Journal Officiel·1992 / N°019·page 6·fr
    ...e du 17 mars 1992, portant abrogation de l'arrêté du 18 février 19...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 23·fr
    ... du cheikhat de Sbeitla, l'obligation du dit Gouvernorat de Kasser...
  • Journal Officiel·1964 / N°065·page 5·fr
    ...ministration à moins d'une délégation spéciale du Conseil à un ou ...
  • Journal Officiel·1973 / N°050·page 33·fr
    ...Des dérogations à cette règle ne sont admises que sur autorisation...
  • Journal Officiel·1958 / N°048·page 10·fr
    ...na, habitant à Béni-Khiar (Délégation de Nabeul). En vertu du jug...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 20·fr
    ...N° 1575 # NAVIGATION MARITIME # TOURISTIQUE « NAVITOUR » Socié...