Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1970 / N°011·page 7·fr
    ...## Article 24 Les archives et documents de la mission sont inviol...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 32·fr
    ...Alcan Research et Développement LTD, dont le siège est à 1, Ville ...
  • Journal Officiel·1961 / N°013·page 13·fr
    ...xactitude ou de régularité de marche que l'Administration estimera...
  • Journal Officiel·1974 / N°069·page 14·fr
    ...IERNE — 15 Novembre 1974 des marchandises ou du matériel qui lui ...
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 25·fr
    ...d'un terrain sis à Henchir El Farch à Saïda contenant 50 pieds d'o...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 49·fr
    ...l et relatif au classement hiérarchique et à l'échelonnement indic...
  • Journal Officiel·1999 / N°033·page 21·fr
    ...ps opportun pour réajuster la marche du projet. 4 - Veiller au res...
  • Journal Officiel·1959 / N°052·page 19·fr
    ...Qu'il a égard le titre de propriété de cette parcelle et qu'il dés...
  • Journal Officiel·1962 / N°026·page 30·fr
    ...ssession de la totalité de la parcelle de terre nue, sise à Hendi ...
  • Journal Officiel·1963 / N°016·page 19·fr
    ...La totalité d'une parcelle de terre plantée de 200 arbres fruitier...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 6·fr
    ... périmètre défini par le plan parcellaire annexé au présent décret...
  • Journal Officiel·1969 / N°054·page 10·fr
    ...à compter du 27 juin 1968 Mme Marcelle Maarek née Sebag, à compter...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 8·fr
    ...lah El Aggoun côte (918), Fedj Archioua côte (1085), et se termine...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 23·fr
    ...2° La moitié indivise d'une parcelle de terre, sise au même lieu, ...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 28·fr
    ...Karchouch, à compter du 19 mai 1975 Mohamed Erzine, à compter du 2...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 10·fr
    ...Giorgio Marchioli, Via Morgagni, 22, Milan - Italie et Guiseppe Gr...
  • Journal Officiel·1961 / N°024·page 16·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle complantée d'oliviers...
  • Journal Officiel·1967 / N°022·page 17·fr
    ... au bail, le bénéfice de tous marchés ainsi que le mobilier, le ma...
  • Journal Officiel·1959 / N°021·page 12·fr
    ...Le rendez-vous est fixé à 8 heures, sur la première parcelle du pl...
  • Journal Officiel·1996 / N°101·page 5·fr
    ...tretien et l'exploitation des parcours améliorés et l'amélioration...