Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 36·fr
    ...Le titre 12.814 (parcelle 378). Au Nord-Est : Le titre 9032 (parce...
  • Journal Officiel·1974 / N°067·page 18·fr
    ...| N° de la parcelle | Situation | Nature du Titre | Superficie | ...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 5·fr
    ...Je soussigné, exportateur des marchandises désignées ci-dessous, d...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 38·fr
    ...Ardh Ouled El Khatoui consistant en une parcelle de terre à caract...
  • Journal Officiel·1993 / N°100·page 8·fr
    ...## Enregistrement des marchés au droit fixe ### ARTICLE 57 : Le ...
  • Journal Officiel·2000 / N°019·page 5·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·2002 / N°058·page 11·fr
    ...ment d'architectes principaux appartenant au corps des architectes...
  • Journal Officiel·2013 / N°020·page 33·fr
    ...- le suivi des études architecturales et techniques des deux proje...
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 7·fr
    ...la parcelle n° D99 d'une superficie de 2ha 56a 90 ca, la parcelle ...
  • Journal Officiel·1979 / N°036·page 23·fr
    ...Marché Municipal. A l'Est : Un route. Au Nord : Djilani Souissi....
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 32·fr
    ...Inspecteur Régional de l'Archéologie; **Administration Centrale** ...
  • Journal Officiel·2012 / N°044·page 33·fr
    ...ion au grade d'architecte général du corps des architectes de l'ad...
  • Journal Officiel·2016 / N°048·page 35·fr
    ...s pour la promotion au grade d'architecte en chef. Le ministre de...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 26·fr
    ...| | 1 | Directeur des Etudes pour la Section d'Architecture et d'...
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 8·fr
    ...-Sud; 4°) dans les différents marchés du gouvernorat de Tunis-Sud;...
  • Journal Officiel·1975 / N°070·page 31·fr
    ...Première parcelle : Au Sud : Le vendeur. A l'Est : La route G.P....
  • Journal Officiel·2002 / N°071·page 6·fr
    ...TEBLAU PARCELLAIRE RECTIFICATIF Relatif à la rectification de cer...
  • Journal Officiel·2011 / N°023·page 12·fr
    ...ative à l'office de la marine marchande et des ports, Vu le code ...
  • Journal Officiel·1988 / N°074·page 10·fr
    ...| Situation des parcelles | Nature des parcelles | Superficie appr...
  • Journal Officiel·2023 / N°143·page 26·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation foncière...