Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Annonces Légales·2019 / N°110·page 10·fr
    ...Parcelle 2 une entrée : commune pour parcelles 1-3 et 4 d'une supe...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 23·fr
    ...- ses connaissances professionnelles pour le cadre ouvrier et admi...
  • Journal Officiel·2004 / N°049·page 14·fr
    ...érés de droit sur les nouvelles parcelles reçues en échange par le...
  • Journal Officiel·1985 / N°043·page 7·fr
    Parcelles immatriculées | N° d'ordre | N° des parcelles sur le p...
  • Journal Officiel·2021 / N°060·page 31·fr
    ...A cet effet, elle comprend deux services : 1- Le service des affai...
  • Annonces Légales·2007 / N°012·page 55·fr
    ...Cette parcelle rectangulaire Nord-Sud entourée par une clôture en ...
  • Journal Officiel·1967 / N°042·page 18·fr
    ...d) Qu'elle est limitée : 1ère parcelle — « Machiet Ed-Dar » : Au...
  • Journal Officiel·1982 / N°069·page 27·fr
    ...- | --- | | LIBELLES | MONTANT | TOTAL | LIBELLES | MONTANT | | ...
  • Journal Officiel·2016 / N°023·page 19·fr
    ...## Chapitre VII ## Tutelle de l'Etat Art. 47 - Sont soumis à l'a...
  • Journal Officiel·1978 / N°055·page 27·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 36·fr
    ...Jouissance des actions nouvelles : Les actions nouvelles seront dè...
  • Annonces Légales·2025 / N°085·page 17·fr
    Convocation à l'assemblée générale ordinaire annuelle SOCIETE TUN...
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 61·fr
    ...Renouvellement du Permis Conformément aux dispositions de la sect...
  • Journal Officiel·2022 / N°044·page 28·fr
    ...| Les différentes structures publiques concernées telles que défin...
  • Journal Officiel·2024 / N°015·page 73·fr
    ...| 348 conforme à la parcelle n°03 352 conforme à la parcelle n°05 ...
  • Journal Officiel·1978 / N°050·page 25·fr
    Qu'elle est sa propriété exclusive; Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Annonces Légales·2009 / N°046·page 45·fr
    ...- Renouvellement du conseil d'administration. - Renouvellement du ...
  • Journal Officiel·2011 / N°060·page 56·fr
    ... 2011, portant quatrième renouvellement du permis de recherche d'h...
  • Journal Officiel·2025 / N°052·page 17·fr
    ...| 156 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°49414 ...
  • Journal Officiel·1978 / N°058·page 9·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...