Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2024 / N°015·page 12·fr
    ...ulé | 19h 83a70ca | Les parts indivises du propriétaire mentionné ...
  • Journal Officiel·1961 / N°046·page 16·fr
    ...2/3 indivis des 21 pieds d'oliviers au lieu dit El Mechemech, dans...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 23·fr
    ...8) Afif, tous pour 2-3 dans l'indivision, II. — des Héritiers Tija...
  • Journal Officiel·1960 / N°050·page 21·fr
    ...### VENTE aux enchères publiques des 3/4 indivis **D'UNE MAISON ...
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 19·fr
    ...tia Ben Ali Ben Attia, dans l'indivision entre eux suivant leurs d...
  • Journal Officiel·1999 / N°003·page 56·fr
    ...on la pratique de la location indivise. Art. 17. - Le taxi grand ...
  • Journal Officiel·2025 / N°123·page 22·fr
    ...| --- | --- | --- | | Sports individuels | Les jeux olympiques ou...
  • Journal Officiel·1958 / N°069·page 4·fr
    ...s sur des inconnus ou sur des individus qui n'ont pas fait l'objet...
  • Journal Officiel·1963 / N°040·page 15·fr
    ...ar moitié entre eux et dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 48·fr
    ...i El Ghozlani pour 1/2 dans l'indivision, 2) les héritiers Hassen ...
  • Journal Officiel·2005 / N°003·page 75·fr
    ...rt est d'un jour par fraction indivisible de 400 kilomètres. Ce d...
  • Journal Officiel·1988 / N°056·page 10·fr
    ...b) Au co-indivisaire de l'État dans le cas où le partage de la pro...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 27·fr
    ...Par public, on entend les actionnaires détenant individuellement a...
  • Journal Officiel·1986 / N°005·page 2·fr
    ...utilité publique de la moitié indivise d'une parcelle de terrain s...
  • Journal Officiel·1998 / N°059·page 7·fr
    ... par m² | | - constructions individuelles (premier établissement...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 14·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·2019 / N°092·page 37·fr
    ...Planifier le dépistage des cancers colorectaux à l'échelle individ...
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 52·fr
    ...ar le terme "le Titulaire" et individuellement par le terme "le Co...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 27·fr
    ...2°) la totalité des deux cinquièmes à l'indivise de la portion div...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 34·fr
    ... qualités de co-propriétaires indivis et condamnés. 18) Un fondou...