80 488 résultats pour ""UTS""
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- Journal Officiel·1975 / N°086·page 40·fr...Enfin, elle a approuvé les statuts et a déclaré la société définit...
- Journal Officiel·1988 / N°011·page 8·fr...3) Le terme d'«association» utilisé dans les présents statuts dési...
- Annonces Légales·2014 / N°019·page 16·fr...2014300400SRLB1 Constitution d'une SARL En vertu des statuts en ...
- Annonces Légales·2015 / N°155·page 13·fr...- Rapport du commissaire aux apports - Mise à jour des statuts. 2...
- Annonces Légales·2016 / N°065·page 39·fr... les statuts conformément à l'article 16 des dits statuts et ce su...
- Annonces Légales·2013 / N°065·page 12·fr...2013300821SRLB1 ## Constitution d'une SARL Suivant statuts enreg...
- Annonces Légales·2017 / N°005·page 2·fr...1490865/C/A/M/000** Suivant statuts enregistrés à la recette des ...
- Annonces Légales·2009 / N°112·page 28·fr...2/ Modification de l'article 6 des statuts de la société. 2009R03...
- Annonces Légales·2011 / N°107·page 4·fr...Suivant statuts, enregistrés à la recette de l'enregistrement des ...
- Annonces Légales·2013 / N°066·page 14·fr...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence P/ le Consei...
- Annonces Légales·2014 / N°021·page 12·fr...1334415G Conformément aux statuts enregistrés à la recette de fin...
- Annonces Légales·2014 / N°096·page 6·fr...1360292N/A/M/000 Suivant statuts en date du 21/7/2014 enregistré ...
- Annonces Légales·2016 / N°054·page 13·fr...1454867/A/A/M/000** Suivant statuts enregistrés à la recette des ...
- Annonces Légales·2021 / N°025·page 27·fr...Conformément à l'article 47 des statuts, l'assemblée générale ordi...
- Annonces Légales·2026 / N°015·page 3·fr...99 ans Date de dépôt du projet de statuts types : 24/11/2025 Nom...
- Journal Officiel·1979 / N°047·page 22·fr...99 Ans à compter de la date d'enregistrement des Statuts. Capital...
- Annonces Légales·2012 / N°077·page 12·fr...2012300923SRLB1 ## Constitution d'une SARL Suivant les statuts e...
- Annonces Légales·2013 / N°041·page 15·fr...2013300442SRLB1 --- ## Constitution d'une Sarl Suivant statuts ...
- Annonces Légales·2013 / N°064·page 9·fr...1296383B/A/M/000 Suivant statuts enregistré à la recette des fian...