Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1964 / N°008·page 16·fr
    ...# TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOUSSE Jugement d'homologation de Conco...
  • Journal Officiel·1961 / N°035·page 3·fr
    ...on commerciales) est, sauf dérogation accordée par le Secrétaire d...
  • Journal Officiel·1961 / N°052·page 7·fr
    ...gacem ben Djaballah ben Ali Bougatif El Boussaadi a été nommé tute...
  • Journal Officiel·1962 / N°039·page 24·fr
    ...l d'Administration suivant délégation datée du 20 mai 1962, enregi...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 8·fr
    ...Par dérogation aux dispositions du paragraphe 2 de l'article 13, l...
  • Journal Officiel·1989 / N°077·page 10·fr
    ...Si l'État d'envoi n'exécute pas les obligations qui lui incombent ...
  • Journal Officiel·1959 / N°020·page 24·fr
    ...## PROROGATION DE LA SOCIETE SAVONNERIE TUNISIENNE ### « LE PALMI...
  • Journal Officiel·1961 / N°026·page 26·fr
    ...vis de tiers des dettes et obligations contractées pour ou à l’occ...
  • Annonces Légales·2025 / N°049·page 46·fr
    ...B SAAD | | CIN | sssss649 BELGATI KHALIFA BEN ABDERRI | CIN | ss...
  • Journal Officiel·1959 / N°058·page 6·fr
    ...s réseaux est assurée, par délégation et sous l'Appel du Comité de...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 16·fr
    ...ssolution anticipée ou de prorogation. La société est administrée...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 27·fr
    ... et des deux jugements d'homologation de la vente, rendus le 23 av...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 29·fr
    ...pter du 18 mai 1962, sauf prorogation ou dissolution anticipée. *...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 65·fr
    ...avec les mêmes pouvoirs et obligations que la précédente gérante. ...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 41·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Bargou Délégation de Siliana conformé...
  • Journal Officiel·1998 / N°044·page 6·fr
    ...itter par anticipation des obligations qui découlent du contrat de...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 13·fr
    ...## ARTICLE 35 ### Congés pour obligations militaires Les travail...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 39·fr
    ...2 mai 1964 sauf le cas de prorogation ou de dissolution anticipée ...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 25·fr
    ...1) Constitution du conseil d'administration et délégation des pouv...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 46·fr
    ...ssolution anticipée ou de prorogation et Monsieur Ezzedine ben Moh...