Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2023 / N°100·page 13·fr
    ...il s'agit de 641.2954 parts indivises égales à 641.2954 m² revenan...
  • Annonces Légales·2006 / N°027·page 44·fr
    ...aturk n° 17 Tunis, la moitié indivis du fond de commerce destiné c...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 20·fr
    ...s nom, consistant en bâtiments divers situés à Tunis, Rue du Dey n...
  • Annonces Légales·2008 / N°107·page 40·fr
    ...Il s'agit de 3/23 parts indivises revenant à la partie saisie dans...
  • Journal Officiel·1974 / N°047·page 38·fr
    ...quarante mille dinars divisé en 14.0000 d'intermille parts sociale...
  • Annonces Légales·2010 / N°014·page 25·fr
    ...uspension de toute poursuite individuelle ou acte exécutoire duran...
  • Annonces Légales·2011 / N°056·page 11·fr
    ...la aura pouvoir de signature individuelle. Deux exemplaires dudit...
  • Annonces Légales·2011 / N°097·page 12·fr
    ...Un million cinq cent milles ( 1 500 000 ) dinars tunisiens divisé ...
  • Journal Officiel·1979 / N°067·page 29·fr
    ...ntaires, linges et ingrédients divers nécessaires à la nourriture ...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 11·fr
    ...— Marchandises diverses 1) Distance inférieure ou égale à 30km a...
  • Annonces Légales·2015 / N°156·page 20·fr
    ...- Distribution des dividendes. 2015B01910SRLB2 Extension du pouv...
  • Annonces Légales·2016 / N°157·page 54·fr
    ...toutes les parts indivises dans l'immeuble sis au num 38 rue Mesk ...
  • Journal Officiel·1999 / N°054·page 15·fr
    ...- Les aérodromes ouverts à la circulation aérienne publique se div...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 12·fr
    ... dans le même délai de façon individuelle et ouverte aux candidats...
  • Annonces Légales·2022 / N°140·page 11·fr
    ...Il s'agit de 150/6354 parts indivises objet du titre foncier n°611...
  • Annonces Légales·2005 / N°082·page 4·fr
    ...La moitié indivise de la totalité de l'immeuble consistant en une ...
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 4·fr
    ... la production agricole ou les diverses formes de l'activité rural...
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 19·fr
    ...es de l'enseignement entre les divers cours. Il fixe la date des ...
  • Annonces Légales·2009 / N°016·page 54·fr
    ...ax et représentant les parts indivises revenant au titre foncier n...
  • Annonces Légales·2009 / N°157·page 24·fr
    ...Le capital de la Sté a été porté de 10.000 D à 130.000 D divisé en...