Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1958 / N°044·page 17·fr
    ...Djerbi, demeurant à Adjim, Délégation de Djerba, porte à la connai...
  • Journal Officiel·1969 / N°037·page 2·fr
    ...Un décret fixera les obligations imparties aux exploitants par un ...
  • Journal Officiel·1987 / N°062·page 9·fr
    ...le Président de la République tunisienne et par délégation Le Pr...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 3·fr
    ...Sauf dérogation prévue dans les statuts particuliers, le nombre de...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 7·fr
    ...ate à partir de laquelle l'obligation d'assurer aux enfants l'inst...
  • Journal Officiel·1994 / N°076·page 7·fr
    ...cquéreur * la mention de l'obligation d'adhésion de l'acquéreur au...
  • Journal Officiel·1972 / N°003·page 6·fr
    ...Le délai d'un an pourra à partir de la date de promulgation du pré...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 26·fr
    ...e la municipalité et de la délégation pour qu'elle en prenne conna...
  • Journal Officiel·1985 / N°088·page 10·fr
    ...3 du 14 mai 1975 portant promulgation de la loi organique des comm...
  • Journal Officiel·1963 / N°042·page 16·fr
    ...Vingt années commençant le 5 août 1963, sauf prorogation ou dissol...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 22·fr
    ...et par délégation, Le Ministre d'État, chargé de l'Économie Natio...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 20·fr
    ...Le rendez-vous est fixé à 8 h 30 devant la Délégation de la Goulet...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 13·fr
    ...Bouraoui Houcine Zorgati, à compter du 1er janvier 1976 Fredj Abda...
  • Journal Officiel·1960 / N°039·page 18·fr
    ...Ali, Cheikhat d'El-Ataoma, Délégation de Sillana, conformément aux...
  • Journal Officiel·1974 / N°012·page 18·fr
    ...et par délégation Le Premier Ministre. HEDI NOUIRA ## AGENCE FO...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 5·fr
    ...Celle intéressant l'équipement pour l'irrigation doit répondre aux...
  • Journal Officiel·1964 / N°016·page 11·fr
    ...6 du décret du 19 février 1957, une instance en homologation de pa...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 22·fr
    ...Il autorise, par délégation permanente du Conseil d'Administration...
  • Journal Officiel·1990 / N°009·page 4·fr
    ...3 décembre 1973, portant promulgation du code de la comptabilité p...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 26·fr
    ...Le Secrétaire d'État à la Présidence et par délégation, BAHI LAD...