Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 61·fr
    ...99 anndes à compter de la constitution définitive sauf prorogation...
  • Journal Officiel·1993 / N°068·page 21·fr
    ...24 - Outre leurs obligations d'encadrement, les maîtres assistants...
  • Journal Officiel·1958 / N°003·page 10·fr
    ...t à la Présidence, et par délégation, BAHI LADGHAM. PARTIE NON ...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 27·fr
    ...urances avec ses droits et obligations à la SOCIETE TUNISIENNE D'A...
  • Journal Officiel·1996 / N°085·page 25·fr
    ...- l'obligation de la mise à sec du bateau - la nécessité de change...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 30·fr
    ...ar, cheikhat Sidi Assaker, délégation Ksour Essaf, possède : 1° P...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 6·fr
    ...s établies par le Code des Obligations et des Contrats en matière ...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 14·fr
    ...à la demande à Bir Kassaâ, délégation de Sidi Béchir, cenda de Ben...
  • Journal Officiel·1958 / N°023·page 5·fr
    ...is mois, à compter de la promulgation de la présente loi, procéder...
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 28·fr
    ..., Cheikhat de Bir Lakhdar, Délégation de Souk-El-Khemis, conformém...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 36·fr
    ...## AVIS DE CESSATION D'ACTIVITÉ « La Société Navigation et Transp...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 7·fr
    ...Il autorise, par délégation permanente du Conseil d'Administration...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 17·fr
    ...— le Trésorier Général en ce qui concerne les titres, obligations ...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 41·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à la Délégation du Kef, Gouvernorat du ...
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 9·fr
    ...ché ne satisfait pas à ses obligations, l'administration ou l'entr...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 25·fr
    ...urances avec ses droits et obligations à la Compagnie d'Assurances...
  • Journal Officiel·1985 / N°069·page 26·fr
    ...ion et la conduite, avec l'obligation, pour chacun, de respecter l...
  • Journal Officiel·1998 / N°086·page 12·fr
    ...ls régionaux exercent les prérogatives qui leur sont dûment délégu...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 12·fr
    ...de celles situées dans les délégations de Zaghouan et El-Fahs. Le...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 6·fr
    ...ssus ou ne remplit pas les obligations qui lui impose le présent a...