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- Annonces Légales·2015 / N°054·page 34·fr...ain et un hall, la superficie totale est de 140 m² et la superfici...
- Annonces Légales·2015 / N°142·page 42·fr...consiste en la totalité des parts indivises revenant à la débitric...
- Journal Officiel·1999 / N°090·page 5·fr...n d'activité et perçoivent la totalité de leur rémunération et les...
- Annonces Légales·2022 / N°146·page 27·fr...la totalité de la propriété objet du titre foncier n°539936 Nabeul...
- Journal Officiel·2009 / N°065·page 32·fr...onducteur a sciemment couvert totalement ou partiellement sa plaqu...
- Journal Officiel·1960 / N°019·page 14·fr...Toutefois, un candidat ayant obtenu le total de points requis pour...
- Annonces Légales·2005 / N°001·page 4·fr... « El Hana » d'une superficie totale (1ha 91a 40 ca). Les parts s...
- Journal Officiel·1961 / N°031·page 8·fr...4.000 Dinars; Total : 23.000 Dinars. 8 et 9. — Réserves extraord...
- Annonces Légales·2005 / N°077·page 2·fr...la totalité des parts indivises (5320/355275) revenant à la partie...
- Annonces Légales·2005 / N°176·page 5·fr... intérieure et extérieure est totale et moyenne, selon constat de ...