Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 14·fr
    ...pécial sur les entreprises et marchés faits avec la coopérative ou...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 20·fr
    ...centiarres, divisée en quatre parcelles. Consistance : Partie en ...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 17·fr
    ... périmètre défini par le plan parcellaire annexé au présent décret...
  • Journal Officiel·1988 / N°051·page 17·fr
    ...La demande de candidature doit parvenir par la voie hiérarchique a...
  • Journal Officiel·1958 / N°048·page 13·fr
    ... en surélévation de plusieurs marches et qui comprend : au rez-de-...
  • Journal Officiel·1959 / N°025·page 17·fr
    ... six ares et soixante-dix centiarces, consistant en un terrain sur...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 35·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre renfermant u...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 9·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle comprenant de pieds d...
  • Journal Officiel·1974 / N°071·page 12·fr
    ...raudes et ce qui concerne les marchandises, les recettes alimentai...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 28·fr
    ...e Gafsa à Tébessa, formant la parcelle I du titre foncier « Férian...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 4·fr
    ... l'autorité de leurs chefs hiérarchiques à l'exécution des travaux...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 19·fr
    ...La propriété bornée consiste en deux parcelles, d'une contenance d...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 18·fr
    ...2° Une parcelle de terre complantée comme dessus, appelée El-Gaïsa...
  • Journal Officiel·1968 / N°049·page 10·fr
    ...e, Ghelatif, Ouled Maamer, Négharchie, Ouled Hamad B. Khelifa et O...
  • Journal Officiel·1960 / N°032·page 8·fr
    ... périmètre défini par le plan parcellaire annexé au présent décret...
  • Journal Officiel·1995 / N°011·page 9·fr
    ...- De passer les marchés dans les formes et conditions prévues par ...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 10·fr
    ... fonctions sous l'autorité hiérarchique des Chefs de Missions Dipl...
  • Journal Officiel·1967 / N°010·page 19·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle renfermant des pieds ...
  • Journal Officiel·1975 / N°048·page 11·fr
    ...Monsieur Salem Ben Ali Ben Zaled, demeurant 26, rue Jeanne d'Arc à...
  • Journal Officiel·1998 / N°007·page 22·fr
    ...nstitut technologique d'art, d'architecture et d'urbanisme, Vu le...