89 760 résultats pour ""ARC""
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- Journal Officiel·1966 / N°026·page 17·fr... périmètre défini par le plan parcellaire annexé au présent décret...
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- Journal Officiel·1959 / N°025·page 17·fr... six ares et soixante-dix centiarces, consistant en un terrain sur...
- Journal Officiel·1966 / N°030·page 35·fr...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre renfermant u...
- Journal Officiel·1959 / N°014·page 9·fr...La propriété bornée consiste en une parcelle comprenant de pieds d...
- Journal Officiel·1974 / N°071·page 12·fr...raudes et ce qui concerne les marchandises, les recettes alimentai...
- Journal Officiel·1959 / N°034·page 28·fr...e Gafsa à Tébessa, formant la parcelle I du titre foncier « Férian...
- Journal Officiel·1973 / N°024·page 4·fr... l'autorité de leurs chefs hiérarchiques à l'exécution des travaux...
- Journal Officiel·1957 / N°024·page 19·fr...La propriété bornée consiste en deux parcelles, d'une contenance d...
- Journal Officiel·1958 / N°007·page 18·fr...2° Une parcelle de terre complantée comme dessus, appelée El-Gaïsa...
- Journal Officiel·1968 / N°049·page 10·fr...e, Ghelatif, Ouled Maamer, Négharchie, Ouled Hamad B. Khelifa et O...
- Journal Officiel·1960 / N°032·page 8·fr... périmètre défini par le plan parcellaire annexé au présent décret...
- Journal Officiel·1995 / N°011·page 9·fr...- De passer les marchés dans les formes et conditions prévues par ...
- Journal Officiel·1965 / N°043·page 10·fr... fonctions sous l'autorité hiérarchique des Chefs de Missions Dipl...
- Journal Officiel·1967 / N°010·page 19·fr...La propriété bornée consiste en une parcelle renfermant des pieds ...
- Journal Officiel·1975 / N°048·page 11·fr...Monsieur Salem Ben Ali Ben Zaled, demeurant 26, rue Jeanne d'Arc à...
- Journal Officiel·1998 / N°007·page 22·fr...nstitut technologique d'art, d'architecture et d'urbanisme, Vu le...