Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 26·fr
    ... sur une rue sans nom (ancien marché), comportant au rez-de-chauss...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 52·fr
    ...2° Trois parcelles de terre contenant 15 oliviers dont un olivier ...
  • Journal Officiel·1997 / N°092·page 5·fr
    ...une zone de libre échange, un marché commun ou toute autre forme d...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 18·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle complantée en partie,...
  • Journal Officiel·1968 / N°005·page 17·fr
    ...1) Une parcelle de terre à superficie de 351 mètres carrés située ...
  • Journal Officiel·1988 / N°041·page 8·fr
    ...om du destinataire réel de la marchandise et accompagnée d'une cop...
  • Journal Officiel·1960 / N°043·page 15·fr
    ...--- ### IMMEUBLE A VENDRE Une parcelle de terre, contenant 20 pi...
  • Journal Officiel·1998 / N°102·page 4·fr
    ...ernés, les ventes, la part du marché, les prix, les bénéfices, le ...
  • Journal Officiel·1991 / N°015·page 5·fr
    ...la moitié du tarif des ventes, calculée sur le montant du marché. ...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 46·fr
    ...6° La totalité de sept cents oliviers, situés à Henchir Bou Harcha...
  • Journal Officiel·1963 / N°030·page 14·fr
    ...Marcello BOHM et Armando MIGLIO). Cette invention est caractérisé...
  • Journal Officiel·1967 / N°033·page 12·fr
    ...ne) 57, Boulevard Commandant Charcot. 3) M. Goetze Roger, demeuran...
  • Journal Officiel·1992 / N°024·page 4·fr
    ...89 portant réglementation des marchés publics : Vu le décret n° 9...
  • Journal Officiel·1992 / N°019·page 6·fr
    ...9, portant réglementation des marchés publics tel que modifié par ...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 23·fr
    ...ssession de la totalité d'une parcelle de terre complantée en part...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 6·fr
    ... périmètre défini par le plan parcellaire annexé au présent décret...
  • Journal Officiel·1964 / N°065·page 5·fr
    ...elle; — il délibère sur tous marchés et conventions portant sur u...
  • Journal Officiel·1967 / N°039·page 17·fr
    ... compter du 26 mars 1967 Amor Karchoud, à compter du 26 mars 1967 ...
  • Journal Officiel·1973 / N°050·page 33·fr
    ...1°) Les nom, prénoms et adresse du postulant; 2°) Le parcours à ef...
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 18·fr
    ...TAT ## DIVISION DE LA MARINE MARCHANDE ## AVIS AUX NAVIGATEURS ...