Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2014 / N°095·page 37·fr
    ...33 parts indivises de la totalité de l'immeuble consistant en une ...
  • Annonces Légales·2015 / N°137·page 34·fr
    ...Toute la moitié (1/2) indivie de tout l'appartement sis à la rue T...
  • Annonces Légales·2019 / N°050·page 29·fr
    ...au nord on composant une angle divisé 4.25 m, puis au sud composan...
  • Journal Officiel·2001 / N°020·page 5·fr
    ...f à la promotion du général de division Mohamed Hédi Ben Hassine a...
  • Journal Officiel·2006 / N°104·page 27·fr
    ...te qui lui sera attribuée sera divisée par deux. N° 104 Journal O...
  • Annonces Légales·2023 / N°041·page 5·fr
    ...é la totalité de leurs parts indivises qui comprend 34 parts à pre...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 19·fr
    ...rs; remboursements; opérations diverses. D. - Services des Téléco...
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 7·fr
    ...Les 57690/14422.5 parts indivises objet du TF n° 306 Ariana, dénom...
  • Annonces Légales·2006 / N°004·page 44·fr
    ...antité de matériel agricole de divers utilis. - incorporels : le ...
  • Annonces Légales·2006 / N°017·page 41·fr
    ...l'ensemble des parts indivises Journal Officiel de la République ...
  • Annonces Légales·2013 / N°118·page 28·fr
    ...Le capital de la société est de 670000 DT divisé en 6700 parts. Su...
  • Annonces Légales·2015 / N°151·page 44·fr
    ...La totalité des parts indivises du titre foncier n°47663 Sousse dé...
  • Annonces Légales·2016 / N°024·page 26·fr
    ... «vente en détail des produits divers». - Modifier l'article deux ...
  • Annonces Légales·2019 / N°005·page 39·fr
    ...ommerce en détail des produits divers au local sis à Sidi Serri 50...
  • Annonces Légales·2022 / N°099·page 13·fr
    ...600 parts à l'indivision de l'immeuble objet du titre foncier 6639...
  • Journal Officiel·1962 / N°030·page 4·fr
    ...tut des personnels communs aux divers ordres d'enseignement; Vu l...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 30·fr
    ...3, pa moitié entre eux et dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grev...
  • Journal Officiel·1972 / N°051·page 31·fr
    ...La propriété bornée consiste en divers bâtiments situés R6 Monasti...
  • Annonces Légales·2009 / N°014·page 39·fr
    ...Tous les parts indivises de Monsieur Meher Belhouch dans le titre ...
  • Journal Officiel·1978 / N°046·page 29·fr
    ...Sept cent mille (700.000) dinars, divisé en 70.000 actions nominat...