Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 30·fr
    ...Marche arrière. Baladeurs. Commande de la boîte. Boîte silencieuse...
  • Journal Officiel·1959 / N°047·page 28·fr
    ...orporels et incorporels, avec marchandises. Faire toutes oppositi...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 16·fr
    ...tation et l'exportation de la marchandise, la vente et l'achat de ...
  • Annonces Légales·2025 / N°051·page 35·fr
    ... BEN MOKHTAR | CIN | sssss922 HARCHANI HABIB BEN OUARDI | CIN | ss...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 54·fr
    ...57 bis, rue Marceschau Tunis D'un P.-V. de l'Assemblée Générale e...
  • Journal Officiel·1961 / N°023·page 20·fr
    ...énommés « Bir ESSERAIA » et « BARCELONNETTE I » ayant été égarées,...
  • Journal Officiel·1965 / N°011·page 13·fr
    ...siège social Rue du Marché, Sfax. Le gérant. N° 257 ## CONSTITU...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 8·fr
    ...elui d'un agent d'un grade hiérarchiquement supérieur. ART. 33. —...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 13·fr
    ... nouveau grade à un indice hiérarchique égal ou immédiatement supé...
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 6·fr
    ...ationale pour être déposés aux archives immédiatement après leur c...
  • Journal Officiel·1987 / N°013·page 6·fr
    ...- veiller à la bonne marche des enseignements qui lui sont confiés...
  • Journal Officiel·1959 / N°011·page 13·fr
    ...u'elle est propriétaire d'une parcelle de terre et ses constructio...
  • Journal Officiel·1963 / N°049·page 10·fr
    ...Marcel Haddad pour le compte de la Société Tunisie-Glaces, seront ...
  • Journal Officiel·1967 / N°040·page 11·fr
    ...De ce point, elle continue sur un parcours de 4 kms 750 environ po...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 36·fr
    ...La propriété bornée consiste en 1 parcelle complantée d'oliviers e...
  • Journal Officiel·1992 / N°029·page 5·fr
    ...mettre l'identification de la parcelle mutée et être accompagné d'...
  • Journal Officiel·1964 / N°041·page 16·fr
    ...Marc Rossary, demeurant à Saint Etienne, Rue Louis Braille n° 10, ...
  • Journal Officiel·1979 / N°031·page 48·fr
    ...ostage pour une vingtaine d'embarcations de pêche ne font pas part...
  • Journal Officiel·1994 / N°019·page 4·fr
    ...mise à la consommation sur le marché tunisien, peut être subordonn...
  • Journal Officiel·1990 / N°038·page 19·fr
    ...upervise et veille à la bonne marche de l'ensemble des travaux de ...