Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1984 / N°019·page 49·fr
    ...ue des sections transportées individuellement doivent être assembl...
  • Journal Officiel·2002 / N°059·page 5·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettre indivi...
  • Annonces Légales·2025 / N°121·page 10·fr
    ...ce en cour de construction non divisé. Le bâtiment subsidiaire de...
  • Journal Officiel·1969 / N°030·page 39·fr
    ...- Questions diverses. Pour le Conseil d'Administration Abdelmajid...
  • Annonces Légales·2008 / N°096·page 43·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 500 m² revenants à la partie ...
  • Journal Officiel·1972 / N°032·page 8·fr
    ...on de stage une classe normale divisée en onze échelons. » « Arti...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 15·fr
    ... » est fixé à 5.800.000 dinars divisé en 580.000 actions de 10 din...
  • Annonces Légales·2009 / N°041·page 31·fr
    ... à Mr Slim Krimi leurs parts indivises dans le fonds de commerce s...
  • Journal Officiel·1980 / N°008·page 26·fr
    ...ille Dinars (2.500.000 Dinars) divisé en 250.000 actions nominativ...
  • Journal Officiel·1981 / N°003·page 33·fr
    ...é à la somme de 150.000 dinars divisé en 15.000 actions de 10.000 ...
  • Journal Officiel·1988 / N°045·page 10·fr
    ...— Location de matériel divers : Sur devis estimatif établi par le...
  • Annonces Légales·2021 / N°022·page 22·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2021R00682SANB3 ...
  • Annonces Légales·2024 / N°151·page 14·fr
    ...atif Bouarada le 1/8 de part indivise du fonds de commerce avec to...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 25·fr
    ...100.000 dinars divisé en 1.000 parts de 100 dinars chacune souscri...
  • Annonces Légales·2006 / N°053·page 50·fr
    ...8.184 m², les escaliers sont indivis avec la BNA jusqu'au 1er étag...
  • Journal Officiel·1966 / N°016·page 24·fr
    ...Deux mille cinq cents Dinars, et divisé en 250 parts de 10 Dinars ...
  • Annonces Légales·2007 / N°089·page 50·fr
    ...Il s'agit des 5005/67640 parts indivises appartenant à la partie s...
  • Annonces Légales·2010 / N°078·page 2·fr
    ...270 000 Dinars divisés en 900 actions nominative de 300 Dinars cha...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 42·fr
    ...Les part indivises (480m²) revenant à la partie saisie dans l'imme...
  • Annonces Légales·2011 / N°037·page 32·fr
    ...Toutes les parts indivis dans l'immeuble nommé « fathia 157 » obje...