Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1993 / N°065·page 19·fr
    ...à l'entreprise ; 10°) la divulgation d'un des secrets professionn...
  • Journal Officiel·1960 / N°006·page 24·fr
    ...El Hadi ben Ezzine Elletaïef, de Kalaa-Seghira, Délégation et Gouv...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 3·fr
    ...un membre ne sera tenu des obligations de la Société du seul fait ...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 25·fr
    ...## ARTICLE 34 ### Congés pour obligations militaires Les travail...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 50·fr
    ...— Obligations de l'employeur en matière d'hygiène et de sécurité :
  • Journal Officiel·1995 / N°053·page 7·fr
    ...Cette obligation incombe aussi et particulièrement aux médecins ex...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 73·fr
    ...urances avec ses droits et obligations à la Société Tunisienne d'A...
  • Journal Officiel·1965 / N°009·page 4·fr
    ...haoual 1384), relative aux obligations mises à la charge des Offic...
  • Journal Officiel·1986 / N°006·page 15·fr
    ...Sous réserve des dérogations prévues par l'article 16 de la loi n°...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 12·fr
    ...— Les demandes en subrogation ou en remis seront jugées conforméme...
  • Journal Officiel·1958 / N°035·page 13·fr
    ...ardin, sis à Bir-Bourekba, Délégation de Hammamet, Gouvernorat du ...
  • Journal Officiel·1974 / N°036·page 6·fr
    ...e sont soumis à toutes les obligations relatives à l'exercice de c...
  • Journal Officiel·1959 / N°042·page 19·fr
    ...DIX ANNÉES, sauf prorogation ou dissolution anticipée. Apports : ...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 17·fr
    ...## Jugements homologation concordat En date du 20 février 1960 R...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 12·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions de l'article 2 du décret du 27 j...
  • Journal Officiel·1963 / N°048·page 35·fr
    ... au marché de Mezzouna, sa Délégation, Gouvernorat de Sfax, à usag...
  • Journal Officiel·1959 / N°054·page 32·fr
    ...ssolution anticipée ou de prorogation. Le capital social est fixé...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 18·fr
    ...— Sécritude et obligations des usagers. — Les propriétaires ou dét...
  • Journal Officiel·1967 / N°031·page 33·fr
    ...eur, cheikhat de Ghedabna, Délégation de Ksour-Essaf, Gouvernorat ...
  • Journal Officiel·1971 / N°055·page 16·fr
    ...Menzel Chaker à El Aoujet, délégation de Sfax à son frère Béchir e...