Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2024 / N°067·page 6·fr
    ...iba ; Elmornagia pour un prix total de quatorze mille dinars selon...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 20·fr
    ...à Béja, rue Sidi El Acheg, la totalité des parts sociales leur app...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 54·fr
    ...n Salah El Korbi a acquis la totalité de ses parts sociales soit ...
  • Annonces Légales·2021 / N°096·page 13·fr
    ...la totalité de la propriété objet du titre foncier n°17653 Gafsa d...
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 146·fr
    ...L'ETAT | RESSOURCES PROPRES | TOTAL DES RECETTES | | | 896 | C...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 13·fr
    ... retraite, du versement de la totalité des retenues rétroactives e...
  • Annonces Légales·2010 / N°080·page 22·fr
    ...sa Tunis, CIN n° 00304744, la totalité du fonds de commerce destin...
  • Annonces Légales·2010 / N°138·page 4·fr
    ...La maintenance et la réparation des équipements de tous genres Tot...
  • Annonces Légales·2013 / N°015·page 29·fr
    ...La totalité des parts indivises de l'ordre de 18805 parts du titre...
  • Journal Officiel·1983 / N°039·page 25·fr
    ...La totalité de la propriété objet du titre foncier n° 42320, dénom...
  • Annonces Légales·2015 / N°023·page 32·fr
    ...La totalité de l'immeuble revenant à titre de propriété au débiteu...
  • Annonces Légales·2016 / N°054·page 23·fr
    ...r les sociétés ou qui en sont totalement exonérées en vertu de la ...
  • Annonces Légales·2017 / N°031·page 56·fr
    ...La totalité de l'immeuble revenant à titre de propriété à la parti...
  • Journal Officiel·1994 / N°054·page 15·fr
    ...ique de compression cylindrée total, cycle temps) 3) moteur diesel...
  • Journal Officiel·1995 / N°055·page 6·fr
    ...ande, le travailleur concerné totalise une période de cotisation à...
  • Journal Officiel·2000 / N°078·page 36·fr
    ...qu'en présence de la majorité totale de ses membres, Art. 8. – La...
  • Journal Officiel·2009 / N°075·page 29·fr
    ...ais prévisionnels d'exécution totale ou partielle des travaux obje...
  • Annonces Légales·2006 / N°054·page 17·fr
    ...r Hatem Châabane Ben Slim, la totalité du fonds de commerce avec s...
  • Annonces Légales·2008 / N°050·page 64·fr
    ...e l'est route sur une surface totale de 360m² comportant 4 chambre...
  • Annonces Légales·2012 / N°143·page 43·fr
    ...La totalité des parts indivises, soit 1000 parts, lui revenant dan...