Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2007 / N°095·page 39·fr
    ... laquelle s'ajoute les parts indivises à hauteur de 2673/24255 par...
  • Annonces Légales·2008 / N°041·page 8·fr
    ..., de coiffure et parfumerie et divers, aussi bien en Tunisie qu'à ...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 3·fr
    ...ys l'échange d'enseignants des divers ordres de l'enseignement, de...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 2·fr
    ...Deux cent cinquante mille dinars (250.000 dinars) divisé en deux m...
  • Annonces Légales·2010 / N°064·page 47·fr
    ...Il s'agit des parts indivises d'une surface de 1510m² dans la prop...
  • Annonces Légales·2010 / N°091·page 28·fr
    ...s exploitée pour l'exercice de divers types de commerce et mainten...
  • Journal Officiel·1980 / N°030·page 28·fr
    ...675.000, divisé en Cent Trente cinq Mille (135.000) actions de cin...
  • Journal Officiel·1982 / N°025·page 24·fr
    ...t mille Dinars (200.00) Dinars divisé en Vingt mille Actions (20.0...
  • Annonces Légales·2018 / N°069·page 37·fr
    ...Les parts indivises (344/3239) du T.F n°7634 Bizerte dénommé "SALW...
  • Journal Officiel·2008 / N°015·page 15·fr
    ...## Dispositions diverses Art. 29 - Les primes, les dotations remb...
  • Annonces Légales·2025 / N°142·page 10·fr
    ...nt la construction de villas individuelles d'une superficie minima...
  • Annonces Légales·2004 / N°140·page 2·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au débiteur saisi, soit 1...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 17·fr
    ...administratifs ou par lettre individuelle. Toute candidature parv...
  • Annonces Légales·2009 / N°028·page 39·fr
    ...Les 63920/167840 parts indivises objet du TF n° 48293 Ben arous dé...
  • Annonces Légales·2010 / N°029·page 24·fr
    ...une chambre à l'ancienne s'est divisée en deux chambres et de deux...
  • Journal Officiel·1978 / N°084·page 39·fr
    ...50.000 dinars divisé en 5.000 actions de 10 dinars chacune, toutes...
  • Journal Officiel·1981 / N°003·page 19·fr
    ...15.000 Dinars divisés en 60 parts de 250 Dinars chacune Durée : 1...
  • Annonces Légales·2012 / N°106·page 2·fr
    ...Dinars Tunisiens (150.000 DT), divisé en mille cinq cent (1.500) a...
  • Journal Officiel·1991 / N°087·page 7·fr
    ...Questions diverses. 1) Organisation et attribution des services c...
  • Annonces Légales·2016 / N°097·page 17·fr
    ...nte-seize mille DT (5.676.000) divisé en cent soixante-douze mille...