Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 6·fr
    ...r leur demande par la voie hiérarchique au chef de corps dont ils ...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 25·fr
    ...qui étaient propriétaires des parcelles avant cette date. Les rôl...
  • Annonces Légales·2026 / N°078·page 73·fr
    ...MA BENT MOHAMED | CIN xxxx514 HARCHANI FOUAD BEN SAYED | CIN xxxx9...
  • Annonces Légales·2016 / N°046·page 50·fr
    ...côté Sud par une entrée et la parcelle objet du TF n°18184 Sfax du...
  • Journal Officiel·1993 / N°074·page 9·fr
    ...n ouvrier en vue d'assurer la marche du travail, de favoriser la p...
  • Journal Officiel·1965 / N°040·page 28·fr
    ...La vente ne comprend aucune marchandise. Les oppositions seront r...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 39·fr
    ...On a déposé aux archives du Tribunal de Première Instance à Oabès ...
  • Journal Officiel·1988 / N°055·page 16·fr
    ...— par voie postale pour les candidats externes; — par voie hiérarc...
  • Journal Officiel·1967 / N°034·page 5·fr
    ...utile; — il délibère sur tous marchés ou conventions à conclure pa...
  • Journal Officiel·1967 / N°004·page 17·fr
    ..., électricité avec une petite parcelle de terre, sise à Sfax, sur ...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 22·fr
    ...autorité de leur supérieur hiérarchique l'inspection de la gestion...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 25·fr
    ...; - Les données concernant le marché ; - Le coût et le schéma de f...
  • Journal Officiel·1962 / N°057·page 36·fr
    ...1° Marchandises : 6.800 D. 2° Agencements et Matériels 40.000 D. 3...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 8·fr
    ...— Il est interdit au marin de charger sur le navire des marchandis...
  • Journal Officiel·1972 / N°044·page 8·fr
    ...ons de la présente Convention parce qu'elle est ainsi appliquée à ...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 10·fr
    ..., dans le compte « Soutien du Marché » du budget de l'Office des C...
  • Journal Officiel·1996 / N°076·page 10·fr
    ... résultat, 4 - approuver les marchés et les conventions conclus p...
  • Journal Officiel·1968 / N°053·page 3·fr
    ...- il délibère sur tous marchés ou conventions à conclure par le Ce...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 17·fr
    ...roduction et d'écoulement des marchandises. 2. — L'artisanat et l...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 30·fr
    ..., ce dernier peut faire les démarches nécessaires pour l'obtention...