89 760 résultats pour ""ARC""
- Journal Officiel·1995 / N°058·page 1·fr...r cause d'utilité publique de parcelles de terre, sises à Aïn Farn...
- Journal Officiel·1983 / N°084·page 7·fr...1061 Jacques Jeorges Marcel, fils de Hassen Ben Salah Chérif, né l...
- Journal Officiel·2002 / N°092·page 11·fr...1 - L'organisation de la profession de l'architecte : - aspects lé...
- Journal Officiel·2025 / N°052·page 24·fr...| 198 conforme à la parcelle n°2 du plan du titre foncier n°7772 K...
- Journal Officiel·2011 / N°072·page 21·fr...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
- Journal Officiel·1980 / N°027·page 56·fr... animaux mis en exposition au parc Zoologique de la ville de Tunis...
- Journal Officiel·1978 / N°031·page 31·fr...Ministère de la Défense Nationale Service Central des Marchés Boul...
- Annonces Légales·2013 / N°042·page 22·fr...## Marché des titres Les actions de l'UBCI sont négociées sur le ...
- Journal Officiel·1960 / N°010·page 17·fr...— L'immeuble correspond à la parcelle n° 344 du Secteur A, zone I,...
- Journal Officiel·1971 / N°005·page 21·fr...Titre Foncier N° 2 (S.2) 2ème Parcelle : Au Nord-Est : Parcelle 1...
- Journal Officiel·1996 / N°083·page 9·fr...# MINISTERE DE L'EQUIPEMENT ET DE L'HABITAT # TABLEAU PARCELLAIRE...
- Journal Officiel·2016 / N°010·page 10·fr| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
- Journal Officiel·2024 / N°015·page 30·fr...| 169 conforme à la parcelle n°03 du plan du titre foncier n°53973...
- Annonces Légales·2013 / N°088·page 29·fr...n° 587006 Nabeul, consiste en une parcelle de terrain a vocation a...
- Annonces Légales·2022 / N°091·page 13·fr... parcelle n°428, à l'Ouest par la parcelle n°429 et par la parcell...
- Journal Officiel·1979 / N°030·page 45·fr...Ministère de la Défense Nationale Service Central des Marchés Boul...
- Journal Officiel·1977 / N°064·page 23·fr...| Contacter la Marine Marchande ou le Douane du port de Diserte. ...
- Journal Officiel·1976 / N°068·page 10·fr...haque année pour irriguer une parcelle 2 ha; ### Arrête : Articl...
- Journal Officiel·1979 / N°066·page 52·fr...« Bir Cheouch Remel », consistant en deux parcelles de terre, situ...
- Journal Officiel·1983 / N°073·page 5·fr...| N° d'ordre | N° du titre foncier | N° de Parcelle | Nature du T...