...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...

...scription, d'un même droit et avantage que les actionnaires, actio...

... distribution du pétrole, les avantages fiscaux prévus par l'artic...

...é bénéficie des indemnités et avantages de directeur général d'adm...

...b/ bénéficier des services du groupement et de tous avantages que ...

...ec bénéfice des indemnités et avantages alloués au sous-directeur ...

... de la direction générale des avantages fiscaux et financiers et d...

...néficie des indemnités et des avantages accordés à un sous-directe...

...Sont attribués au directeur du conseil les indemnités et avantages...

...e dans leur ancien grade si l'avantage résultant de leur nominatio...

...6, l'intéressée bénéficie des avantages de directeur d'administrat...

...rentes ainsi que l'octroi des avantages consentis à ce titre, Vu ...

... fixant les indemnités et les avantages du président, du vice-prés...

...Les avantages fixes et proportionnels destinés à rémunérer le Dire...

...Il participe tout comme s'il était en service aux avantages consen...

...ts de bétails bénéficiant des avantages fiscaux Conditions d'obte...

...bénéficiera des indemnités et avantages accordés à un Sous-Directe...

...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...

...nvironnement avec fonction et avantages de sous-directeur d'admini...

...Les conditions de bénéfice de ces avantages fiscaux sont fixées pa...