Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
9 245 résultats pour ""CAC""
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 4·fr
    ... | MHAINISI IMEH | | MME YVE CACHIA BEE COLLARAF | MR ARDELHAMID...
  • Journal Officiel·1961 / N°029·page 29·fr
    ...le ghars de Mohamed Accacha et Consorts, la saniat de Mohamed dit...
  • Journal Officiel·1966 / N°036·page 20·fr
    ...ôtés par des haies plantées de cactus, et sur lequel est édifié un...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 4·fr
    ...a) n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte ph...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 49·fr
    ...dustrielle, à la requête de M. Caccipio Inazio de feu Michele, à M...
  • Journal Officiel·1966 / N°031·page 32·fr
    ...André Naccache 5 parts - de la société au nom collectif, S.O.T.R. ...
  • Journal Officiel·1960 / N°050·page 25·fr
    ...n demi hectare, et une haie de cactus au même lieu ; 3° la totalit...
  • Journal Officiel·1995 / N°101·page 7·fr
    ...e déceler les cas que pourrait cacher sciemment ou par négligence ...
  • Journal Officiel·1969 / N°054·page 9·fr
    ...968 Mme El Hammi Nabiha née Naccache, à compter du 3 juillet 1968 ...
  • Journal Officiel·2000 / N°014·page 12·fr
    ...yens qu'il jugera les plus efficaces et performants ; en coopérati...
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 21·fr
    ...(Empreinte du cachet du Tribunal de Première Instance de Kairouan)...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 5·fr
    ...Naccache, demeurant à Tunis, 6, rue d'Alger. 21° Parcelle de 2 m²...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 24·fr
    ...tiers et clôturé d'une haie en cactus, six au lieu dit Souant Bir ...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 8·fr
    ...2°) leur action doit pouvoir s'exercer de façon efficace et prolon...
  • Journal Officiel·1991 / N°045·page 8·fr
    ...st obligatoirement rejetée, le cachet de la poste ou la date d'enr...
  • Journal Officiel·1960 / N°041·page 22·fr
    ...Signature et cachet du Tribunal. N° 910. CESSION DE PARTS SOCIAL...
  • Journal Officiel·1988 / N°066·page 9·fr
    ...st obligatoirement rejetée, le cachet de la poste ou la date d'enr...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 13·fr
    ...plantes ou de la plantation de cactus sur la moitié au moins des p...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 17·fr
    ...entissage afin de préparer efficacement les enfants et adolescents...
  • Journal Officiel·1997 / N°104·page 129·fr
    ... finances, sous plis fermés et cachetés, le premier mardi de chaqu...