Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
25 194 résultats pour ""CCOM""
  • Journal Officiel·2006 / N°034·page 145·fr
    ...- Pour les agents nommés à un grade déterminé, après accomplisseme...
  • Journal Officiel·1991 / N°082·page 18·fr
    du concours ont accompli au moins cinq (5) années d'ancienneté dan...
  • Journal Officiel·2011 / N°071·page 39·fr
    ...sion du dossier au gouverneur accompagné d'un projet d'occupation ...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 8·fr
    ...ariat d'État à l'Agriculture, accompagnée des intéressés, fera une...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 6·fr
    ...i, à la date du concours, ont accompli au moins 5 ans des services...
  • Journal Officiel·1996 / N°099·page 15·fr
    ...- Les officiers des douanes sont chargés notamment d'accomplir des...
  • Journal Officiel·2009 / N°036·page 18·fr
    ...du 5 mars 2011) | | - Avoir accompli, tous les deux ans à partir...
  • Journal Officiel·1980 / N°015·page 35·fr
    ...e demande en deux exemplaires accompagnée du curriculum vitae du c...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 8·fr
    ...— Le conseil est habilité à agir au nom de la bourse, il accomplit...
  • Journal Officiel·1981 / N°081·page 21·fr
    ...t, avant le 26 décembre 1981, accompagnés des pièces suivantes : ...
  • Journal Officiel·1991 / N°012·page 8·fr
    ...enir par la voie hiérarchique accompagnée des pièces suivantes : 1...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 42·fr
    ...s d'origine des marchandises) accompagné d'un certificat phytosani...
  • Journal Officiel·1974 / N°022·page 7·fr
    ...— Les pièces justificatives des services accomplis au sein des for...
  • Journal Officiel·1987 / N°009·page 14·fr
    ...qui à la date du concours ont accompli au moins 5 années d'ancienn...
  • Journal Officiel·1988 / N°025·page 2·fr
    ...nchise des bagages personnels accompagnant les tunisiens résidents...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 9·fr
    ...voie hiérarchique une demande accompagnée des pièces suivantes : ...
  • Journal Officiel·1957 / N°029·page 11·fr
    ...ouverture du concours et être accompagnées des pièces suivantes : ...
  • Journal Officiel·2008 / N°055·page 6·fr
    ...tion, cette demande doit être accompagnée par tous les documents e...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 29·fr
    ...enne, leur est accordé pour l'accomplissement de cette formalité. ...
  • Journal Officiel·1989 / N°046·page 5·fr
    ...Les dépenses de transport effectuées dans l'accomplissement de ces...