Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 218 résultats pour ""CLASS""
  • Journal Officiel·2013 / N°004·page 3·fr
    ...302 - Attribution de la classe exceptionnelle à l'emploi de chef d...
  • Journal Officiel·2025 / N°021·page 3·fr
    ...s Foncières Attribution de la classe exceptionnelle à l'emploi de ...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 10·fr
    ...— Classement qualitatif des amandes douces sèches exportables. a)...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 32·fr
    ...Dans cette intégration, ils seront classés à l'échelon corresponda...
  • Journal Officiel·1985 / N°034·page 16·fr
    ...ARTICLE 46 ANCIENNETE ET RECLASSEMENT PROFESSIONNEL DES TRAVAILLEU...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 15·fr
    ...| 2°) Leçons faites dans des classes : | | | | | I. — Leçon ...
  • Journal Officiel·1986 / N°078·page 57·fr
    ...ts nouveaux — Construction de classes primaires — Construction de ...
  • Journal Officiel·1978 / N°078·page 19·fr
    ...La Recette des Finances d'El-Guettar est classée en « 6ème catégor...
  • Annonces Légales·2025 / N°133·page 17·fr
    ...'extension d'un établissement classé de 2ème catégorie consistant ...
  • Journal Officiel·2009 / N°064·page 34·fr
    ...s terres agricoles domaniales classées hors zones d'interdiction e...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 1·fr
    ...66 du 2 mars 1968, relatif au classement hiérarchique de certaines...
  • Journal Officiel·2014 / N°031·page 11·fr
    ...- constitution, - classification de fenêtres selon leur mode de fe...
  • Journal Officiel·1996 / N°099·page 1·fr
    ...2449 Décret n° 96-2312 du 3 décembre 1996, relatif au classement h...
  • Journal Officiel·1981 / N°013·page 17·fr
    ...oyage de piments et engrains, classée en 2ème catégorie. Toutes l...
  • Journal Officiel·2022 / N°089·page 16·fr
    ...Monsieur Slah Brahmi, professeur principal émérite, classe excepti...
  • Journal Officiel·1997 / N°014·page 14·fr
    ...1- avoir passé 3 ans dans l'échelle où ils sont classés, 2- être p...
  • Journal Officiel·1999 / N°057·page 12·fr
    ...– Est changée la vocation des parcelles de terre classées dans les...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 2·fr
    ...1825 # Ministère du Transport Attribution de la classe exceptionn...
  • Journal Officiel·1985 / N°022·page 18·fr
    ... CLASSIFICATION PROFESSIONNELLE ET GRILLE DES SALAIRES La classif...
  • Journal Officiel·1998 / N°081·page 4·fr
    ...Chapitre II Le classement Art. 8. - Les agents temporaires sont ...